Tracteur agricole et fuel domestique

Bonjour,

Voici une réponse que j'ai eu du service des douanes concernant l'utilisation du fuel domestique dans nos tracteurs.

Question:
Bonjour, je suis un particulier et je possède un tracteur agricole. Ai-je le droit d'utiliser du fuel domestique pour le faire fonctionner?
Cordialement

Réponse:
Monsieur,

En réponse à votre courriel , je vous informe que les tracteurs agricoles dont la vitesse n'excéde pas 40km/h en palier via leur construction et homologation peuvent utiliser du FOD( fuel domestique ) . Vous devez vérifier sur la carte grise que T.A (tracteur agricole) est indiqué.

En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.


Donc après cette réponse, qu'une seule devise, roulez au rouge ( au fuel bien sûr et dans le tracteur ).

salut on a apprend tous les jour moi je croyais que seul les tracteur rattaché a une exploitation (avec plaque agricole ) avais le droit de roulé au rouge (fioul domestique )

JD 67 a écrit:salut on a apprend tous les jour moi je croyais que seul les tracteur rattaché a une exploitation (avec plaque agricole ) avais le droit de roulé au rouge (fioul domestique )

heureusement que non. Les trains aussi dans les associations qui dépassent pas le 40 roulent au rouge.

salut, pourtant les gens en bleu on arreté un gard qui avais du rouge alors qu'il fallait du blanc... une histoire de permis poid lourd aussi...
faudrait presque tous récapituler..??

hein quoi?? ça a rien à voir avec le permis

Bonsoir,

Qu'appelles tu "gens en bleu", je pense que seuls les douaniers ont autorité pour contrôler et verbaliser pour la couleur du fioule.
La gendarmerie et la police n'ont pas à verbaliser pour du carburant dédouané.

Bonsoir à tous,

Moi avec mon tracteur, je n'emprunte que très très rarement le goudron. Donc, à moins que les bleus avec un liseret rouge veuillent se risquer dans la bouillasse, moi j'ai toujours roulé au rouge et je continuerai.

Sans rire, je pète pas les vitrines, je ne vol pas dans les bijouteries, je n'emmerde personne avec mon pasquali de 12 cv. Je ne fais que cultiver mon jardin et tirer mes remorques de bois.

Bon, de toute façon, je crois qu'on est quasiment tous dans le même trip.

Bonne soirée à tous.

Nico de gironde

moi aussi je roule que au rouge mais parce que mon père et paysan et que j'ai sa a porté de main pas besoin de jericanne sinon mon père roule au roge avec tous ses tracteur mème les neuf qui roule a 45

bonjour
Nos vieux tracteur roule au rouge .Et nous preferons les fair tourner toute l'annee au fioul special (1er)

Bonjour,
Attention nous pouvons rouler au rouge a condition de ne pas faire de commerce comme: débarder du bois pour le voisin et se faire payer

Bonsoir à tous,

Attendez je crois que vous n'avez pas bien lu le message de 5paul6

5paul6 a écrit:Bonjour,

Voici une réponse que j'ai eu du service des douanes concernant l'utilisation du fuel domestique dans nos tracteurs.

Question:
Bonjour, je suis un particulier et je possède un tracteur agricole. Ai-je le droit d'utiliser du fuel domestique pour le faire fonctionner?
Cordialement

Réponse:
Monsieur,

En réponse à votre courriel , je vous informe que les tracteurs agricoles dont la vitesse n'excéde pas 40km/h en palier via leur construction et homologation peuvent utiliser du FOD( fuel domestique ) . Vous devez vérifier sur la carte grise que T.A (tracteur agricole) est indiqué.

En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.


Donc après cette réponse, qu'une seule devise, roulez au rouge ( au fuel bien sûr et dans le tracteur ).

Il n'y a pas beaucoup de nos vieilles soupapes qui dépassent les 40 km/h donc nous pouvons rouler au fuel domestique (le rouge) sans problème

Bon WE et @+

bonsoir

et les elevateurs de chantiers pour le batiments et dans les communes vous croyez qu'il roulent au blanc avec les tractopelles et chargeurs
quand la station service est fermé en semaine est qu'il ont oublier de faire le plein avec du blanc et que le reservoir est vide et qu'il faur rouler ils mettent du rouge
je crois qu'il faut arreter la psychose du gendarme avec le rouge bon c'est certainement une tolerance
ca c'est comme l'essence bleu de marine les voitures roules tres bien avec
il parait que ca fait comme le rouge ca se depose dans les filtres et on voit bien avec quoi on roule faut etre supecté pour etre arreté ils ont bien assez a s'occuper que de nous
enfin bref c'est tolerer jusqu'au jour ou notre chere gouvernement trouvera la poule aux oeufs d'or
et que dire de l'huile de frite a melanger dans le reservoir c'est illegal mais ca se fait sans soucis

a bonne entendeurs vinc.17

moi mon père a des tracteurs qui roule a plus de 45 et il roule au rouge en plus les tracteur de la commune chez moi il roule au blanc c'est bizard moi d'après ce que je savais seul les tracteur attaché a une exploitation avec une plaque agricole on le droit de roulé au rouge c'est pour sa que sa m'étonne

JD 67 a écrit: c'est bizard moi d'après ce que je savais seul les tracteur attaché a une exploitation avec une plaque agricole on le droit de roulé au rouge c'est pour sa que sa m'étonne

Pour être sûr, fais comme saint thomas, contacte le site des douanes au lien suivant, c'est très bien fait et la réponse est donnée sous 3 jours:

http://www.douane.gouv.fr/contact.asp?type=2

Mon but initial était d'avoir une info sûre dans mon portefeuille, lorsque je circule sur la route, pour éviter toute ambiguïté avec le service des douanes.
voici un autre lien qui confirme la réponse.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1276.xhtml

Ayant eu une réponse claire j'ai voulu en faire profiter les membres de ce site qui se posent aussi cette question.

bonjour
j'ai le texte de loi sous les yeux et je ne vois pas l'histoire de la plaque agricole
c'est marqué:les tracteurs du genre agricole, leur immatriculation étant requise pour circuler sur la route

non mais je ne critique pas ta réponce si c'est le service des douane qui l'a dit il n'y a pas de doute a avoir ce que je veux dire c'est que beaucoups de presonne ne le savent pas et pensais comme moi mais maintenant je sais merci
mais ce que je voulais savoir c'est si par axemple mon père a un tracteur qui roule a plus de 40 mème si sur la carte grise c'est un tracteur agricole il doit roulé au blanc ??
merci de nous avoir fais partagé ce message

JD 67 a écrit:moi mon père a des tracteurs qui roule a plus de 45 et il roule au rouge en plus les tracteur de la commune chez moi il roule au blanc c'est bizard moi d'après ce que je savais seul les tracteur attaché a une exploitation avec une plaque agricole on le droit de roulé au rouge c'est pour sa que sa m'étonne

normalement à plus de 40 faut une dérogation. je connais un débardeur pro qui roule à 60 mais il a une dérogation pour mettre du rouge et rouler à cette vitesse.
après pour 5km/h.......ça m'étonnerait qu'ils te cherchent la petite bête puis bon certaines ETA se gênent pas pour rouler à plus incognito et tant qu'il arrive rien ils vont rarement t'embêter.

ouais c'est sur tant qu'il arrive rien mais tu sais quelque chose et vite arrivé sa m'arrive de roulé en ville en tracteur aussi donc d'autant plus dangereux mais bon c'est une autre histoire de toute facon dérogation ou pas je vais pas roulé au blanc (pas rentable)
autre question pour une moissoneuse c'est pas un TRACTEUR AGRICOLE

Bonsoir,

Pour un tracteur agricole, de fait, il peut rouler avec du fioule rouge, cest la définition du mail. Le 40km/h est peut être comme les cyclos qui, théoriquement, ne doivent pas dépasser 45km/h mais qui en fait qui dépassent tous allègrement les 50km/h.

Pour nous particuliers, l'important est d'avoir une carte grise ou il est mentionné TA, tracteur agricole, cela nous donne le droit de rouler au fioule rouge.

JD 67 a écrit:autre question pour une moissoneuse c'est pas un TRACTEUR AGRICOLE

Bonsoir,

Tu peux toujours poser ta question sur le site des douanes voir le lien dans mes messages précédents. Le site est très bien fait et la réponse est précise et sous 3 jours ouvrés, il ne faut donc pas s'en priver.

MERCI 5paul6 pour avoir éclaici un sujet qui fait souvent couler beaucoup d'encre et de salive pour rien !!!

Le gros problème aujourd'hui (mais complètement H.S. ici !) c'est pour immatriculer en CG Collection un PL (exemple : un Unimog 421 ....)
mission impossible depuis le nouveau SIV !!!

A+
JP de NIMES

5paul6 a écrit:

JD 67 a écrit:autre question pour une moissoneuse c'est pas un TRACTEUR AGRICOLE

Bonsoir,

Tu peux toujours poser ta question sur le site des douanes voir le lien dans mes messages précédents. Le site est très bien fait et la réponse est précise et sous 3 jours ouvrés, il ne faut donc pas s'en priver.

bof y a même pas de carte grise, mais bon c'est tellement vicieux les lois...

ben si y a une carte grise lol

JD 67 a écrit:autre question pour une moissoneuse c'est pas un TRACTEUR AGRICOLE

Salut,
il ne faut pas non plus passer en revue tous les véhicules qu'un exploitant agricole est susceptible de posséder (tracteur, moissonneuse, pulvé automoteur etc...).
Les véhicules agricoles appartenant à une exploitation agricole (numéro) et utilisés pour les travaux agricoles = rouge. A partir du moment ou ces véhicules sont utilisés pour du transport = blanc!
Ensuite pour les particuliers, le véhicule agricole doit etre immatriculé, et s'il dépasse pas plus de 40km/h = rouge! c'est tout!