Quelle assurance pour la Phoenix ?

Bien qu'ayant plus de 30 ans, i lest de 1981, on ne peut pas le passer en véhicule d'époque FFVE?

Bien sur que les mobylette obtiennent une carte grise obligatoire.
C'est même débile car s'est mes fils qui ont donné à l'assureur les dates "approximatives" et plus ou moins inventé de leur vieilles mob (dont un Booster MBK de 15-20 ans)...
L'assureur doit faire une attestation alors qu'il n'en connait pas plus que toi.
Puisque l’État veux immatriculé tout les engins à moteur ils doivent être obligé de s’assoir sur les homologations d'époque.
D'ailleurs on croise de vieilles Mobylette (les bleues) des années 60 qui sont immatriculées.
Rapproche toi de l'ANTS et de ton assureur

https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-cyclomoteur

je connais un gas qui en a une bonne quinzaine et roule et fait des balades entres collectionneurs , aucune n'est immatriculer
la loi qui a lancer ca date d'il y a 10 ans il me semble
il fallait tout immatriculer ce qui roule, puis rapidement y'a des dérogations spéciales

oui JP ca c'est la loi d'origine
tout véhicule a moteur devaient etre immatriculer,
puis ils ont retirer le matériel de TP utiliser sur route pour transfert
Tout materiel agricole tractés , ce qui est maintenant fait d'office sur le véhicule neuf (enfin sauf quelques exception comme un cover crop, un semoir trainé... ) législation francaise

Sur le site ANTS , je ne vois rien pour immatriculer les quads?

Peux t on les considérer comme cyclomoteur?? pas sur?

Bonjour, je me permet d'intervenir car on lit tout et n'importe quoi. Je vous apporte mon expérience en quelques phrase. Je suis artisan et travail seul, Le CACES n'est pas obligatoire dans mon cas. Un CACES est pour le salarié... J'ai une assurance pro RC et DECENNALE, il y est indiqué que je peux utiliser des engins de chantier comme la minipelle en mode outil pour les travaux de tranchées pour installer des canalisations ou réparer des fuites, travaux divers etc. Bien entendu je suis couvert en cas de sinistre corporelle et matérielle. Concernant le transport je possède une remorque PTAC 2 T qui pour circuler doit être assuré avec la même assurance que le véhicule tracteur, sachez le bien, si vous prêtez votre remorque le véhicule de votre ami ne sera donc pas assuré en cas de sinistre et encore moins votre remorque et mini pelle. Concernant la phénix 400 elle est assurée pour circuler sur la route dans la remorque et en mode outil sur le chantier, il n'est pas obligatoire qu'elle soit assurée à la même assurance que le véhicule tracteur et la remorque.. Elle peut tomber sur la route et abimer le bitume, casser un mur ou un lampadaire ou blesser une personne. Le cout annuel est de 94€ TTC pour la mini pelle et 150 € pour la remorque. L'assureur utilise le numéro de fabrication / série de la mini pelle comme immatriculation pour l'assurance, ce qui fait que c'est une assurance unique pour la mini pelle et pas une autre.. Ce qu'il faut donc retenir, CACES est obligatoire pour les salariés, l'assureur doit être identique pour le véhicule et la remorque, Oui bien entendu il faut assurer la phénix pour les dommages matériel et corporelle. Voilà bonne journée.

Bonjour
plombier71 dit
:::Bonjour, je me permet d'intervenir car on lit tout et n'importe quoi. Je vous apporte mon expérience en quelques phrase.:::
  Ce qui n'est pas faut, mais cela ne l’empêche pas de dire des conneries comme tout le monde, moi aussi parfois, je veux dire par là que  
  NON le caces n'est pas obligatoire, c'est faut,
et ensuite pour l'assurance d'une remorque immatriculée, tu doit avoir une carte verte, et tu peut la tracter avec n'importe quelle véhicule , à condition bien évidement que le dit véhicule en ai les capacités sur la carte grise, et que le chauffeur lui est les capacités sur son permis, j'ai trois remorques assurées, la benne hydraulique, je peut la tracter derrière un tracteur autre que le miens, un porte engin Gourdon 3t5, pour lequel je n'ai même pas de véhicule capable de le tracter, sauf le tracteur agricole , et enfin le van deux place fautras, qui lui est assuré à la Macif, et cela gratuitement, je ne l'ai pas demandé, c'est comme ça chez eux, bien sur faut quand même être assuré chez eux pour un contrat auto  et je peut le tracter au besoin avec un véhicule que l'on me péterait par exemple, ces trois remorques ont leurs carte verte, avec leurs immatriculations propres, donc assurées pour elles même, ce qui est à mon sens une évidence, car ces remorques peuvent pour des raisons diverses et variées se retrouvées sur la voies publique sans avoir de véhicule tracteur devant, exemple en simple stationnement, situation tout à fait possible, n'est ce pas, et peuvent très bien à ce moment là être acteur dans un sinistre responsable ou pas, (responsable exp stationnement dangereux, ou gênant ) bon après ce que j'en dit ,,,

Bonjour, bien entendu il faut un permis adéquate et le véhicule tracteur adapté, bien sur que je peu prêter ma remorque, mais sans la phénix 400 dessus. Comprenez vous cela. Mais je ne souhaite pas m'étendre sur ce sujet, c'est surtout au niveau du CACES et de l'assurance de la phénix 400 dont il s'agit ici pour le sujet. Pour mon cas personnel et je le répète. Mon assureur a accepté d'assurer la phénix 400 sous la condition que le véhicule tracteur et la remorque soient assurées à la même assurance. C'était une des conditions. Impossible pour moi de prêter ou louer la remorque avec la phénix dessus. La phénix 400 n'a pas de plaque numérologique, l'assureur a par conséquent utilisé la plaque constructeur avec le numéro de série comme identification pour l'assurance ce numéro figure sur la carte verte . Dans votre cas vous parlez de matériel agricole je pense que votre cas est complètement différent du miens. Donc vu vos infos nos assurances sont différentes, parce que nous n'avons pas la même activité. J'espère avoir éclairé certain d'entre vous qui se trouve dans mon cas. (le but de mon commentaire) Désolé pour ceux qui n'entre pas dans ce cadre. Merci. Bonne journée.

Concernant le transport je possède une remorque PTAC 2 T qui pour circuler doit être assuré avec la même assurance que le véhicule tracteur, sachez le bien, si vous prêtez votre remorque le véhicule de votre ami ne sera donc pas assuré en cas de sinistre
Je pense savoir lire, mais bon pas grave chacun interprétera comme il veut

Bonjour,
    J'ai cessé mes activités en tant que entrepreneur il y aura bientôt 10 ans, je ne pense pas que les choses aient beaucoup changé depuis: Ayant une autre activité jusqu'à maintenant, j'essaye de rester informé?
    Je suis donc entièrement d'accord avec Mercade toutefois deux précisions:
CACES non obligatoire (légalement) mais exigé parfois par le maître d’œuvre dans le cadre de l'obtention d'un marché de travaux qu'il soit public ou privé.
 Ce qui est obligatoire, c'est l'autorisation de conduite délivrée par l'employeur et qui doit pouvoir être présentée à toute réquisition sur le chantier, pièce d'identité à l’appui (inspection du travail par ex.) Donc absolument inutile pour le patron lui-même  C'est du moins ce que j'ai appris alors que je faisais partie du bureau d'un syndicat rattaché à la Capeb.

REMORQUES: (routière) mon assureur, Groupama, demandait que le véhicule tractant soit déclaré comme tel.
Plutôt que de surcharger ce post, j'en ouvrirai un autre pour une question sur le permis (remorque/pl) à laquelle je suis sûr que vous pourrez me répondre.
Là je sais que les choses on changé (plusieurs fois) mais ne sais plus où l'on en est.
Bonne journée

Michel

Je viens de lire le nouveau message de Plombier 71: concernant le transport il faudrait demander à l'assureur comment il justifie son exigence?
Sans doute craint-il les litiges entre assurance en cas d'accident et d'être contraint de dédommager lui-même tout ce qui pourrait être imputé à la pelle alors que la cause première est due au véhicule: renversement par exemple et accident corporel qui pourrait s'en suivre. Ou encore l'éventuelle non assurance du véhicule ou de la remorque.

Bonjour ,mon grain de sel , une remorque doit être immatriculée (carte grise ) pour être assurée !!! si elle fait moins de 500 kg c'est l'assurance du véhicule tracteur qui couvre car elle porte l'immatriculation de ce véhicule (c'est marqué sur la carte verte ) pour les autres avec une carte grise ,tout le monde peut s'en servir à condition qu'elle rentre dans le P.T.R. du tracteur !!! pour ce qui est de la micro pelle dessus je ne me prononcerais pas car pour moi ,ça fait partie de la charge (comme le bois ,le foin etc....) là c'est l'assurance activité qui doit être prise en compte ! oui le CACES est obligatoire pour les salariés ,mais pas pour chef d'entreprise !!!

plombier71 a écrit:Le cout annuel est de 94€ TTC pour la mini pelle ....

C'est moins cher que ce que je paie en RC uniquement pour déplacement  avec le tracto NON immatriculé  

effectivement on lit de tout et n'importe quoi
le coup assurance véhicule tracteur identique a la remorque c'est juste un abus de la part de l'assureur

sinon 100% d'ac avec michel et stephane

bricoulou 07 a écrit:
! oui le CACES est obligatoire pour les salariés ,mais pas pour chef d'entreprise !!!  

Bonjour
J'émettrai une petite réserve: valeur il y a 3/4 ans a peu près(çà a peut être changé depuis), le caces n'était pas obligatoire(çà dépend lequel) :le patron pouvait faire la formation sécurité à son (ses) salarié(s) qui valait caces .
En pratique, plus grand monde ne s'embête la dedans, trop de risque en cas d'accident que le salarié se retourne vers l'employeur (à tord ou à raison) et  la formation passe en charge dans l'entreprise et surtout tout le monde a ouvert le parapluie....

Là, on parle pour le salarié; je suis d'accord avec bricolou, çà ne s'adresse pas au chef d' entreprise....

Bonjour,

Pour info en tant que pratiquant de dérogation, le CASES est fortement recommander pour des question d'assurance et de responsabilités, mais une autorisation de conduire signée par le chef d'entreprise peut suffire à la conduite de l'engin, le chef d'entreprise doit simplement formé l'utilisateur et lui faire une petite évaluation de compétence pour "valider" la conduite par contre en cas d'accident cela est sous l’entière responsabilité du chef d'entreprise.

Attention, cela est valable pour les petites entreprises de - 9 salarié et sur le lieu de travail privé après pour les plus grosse et dans d'autre condition cela est surement différent.

Codenet 56 a écrit:Bonjour,
 

 Ce qui est obligatoire, c'est l'autorisation de conduite délivrée par l'employeur et qui doit pouvoir être présentée à toute réquisition sur le chantier, pièce d'identité à l’appui (inspection du travail par ex.) Donc absolument inutile pour le patron lui-même  C'est du moins ce que j'ai appris alors que je faisais partie du bureau d'un syndicat rattaché à la Capeb.

Michel

Je viens de lire le nouveau message de Plombier 71: concernant le transport il faudrait demander à l'assureur comment il justifie son exigence?
Sans doute craint-il les litiges entre assurance en cas d'accident et d'être contraint de dédommager lui-même tout ce qui pourrait être imputé à la pelle alors que la cause première est due au véhicule: renversement par exemple et accident corporel qui pourrait s'en suivre. Ou encore l'éventuelle non assurance du véhicule ou de la remorque.

Bonjour Michel, merci pour votre message instructif. Effectivement à l'époque j'ai contacté plusieurs assureurs, tous étaient très catégorique sur le fait que le véhicule tracteur et la remorque qui transporte la phénix 400 soit assurés dans la même compagnie d'assurance. Je ne sais pas si c'est obligatoire ou non. En conclusion pourrais je sereinement prêter ou louer la remorque avec la phénix 400 dessus et tracté par un autre véhicule ? Il est là le hic. Il faut savoir qu'en cas d'accident avec une remorque, le véhicule tracteur et sa remorque sont considérés comme un seul et même ensemble, l'ensemble routier. En cas d'accident avec votre remorque, c'est à l'assureur du véhicule tracteur d'intervenir pour la gestion du sinistre. Donc tout mes commentaires sont déstinés aux propriétaires d'une phénix 400 et qui se pose des questions concernant l'assurance de la phénix 400. Merci de m'avoir lu, bonne journée.

Je m’étais renseigner il y a longtemps et le problème est le même :
Aucun assureur ne peux obliger quelqu'un a assurer la remorque chez celui qui assure la voiture; c'est notamment le cas des loueurs de remorque...
Par contre mon assureur m'avais expliqué qu'en cas de sinistre c'était compliqué pour les deux assurances qui essayaient de se renvoyer la balle...
Si ma caravane ou ma remorque est assuré, je reste libre de la prêter à qui je veux !
Bien sur, pour les remorque de moins de 500kg, le problème ne se pose pas puisque la remorque est automatiquement assuré par le véhicule tracteur....

De toutes façons tous ce qui est de l'ordre de la responsabilité civile incombera à l'employeur qui est toujours responsables des dommages causés par son personnel ou son matériel même sans intervention humaine, (conséquences d'un incendie par exemple). Voire de ses animaux. A lui de bien choisir son assureur
   Le caces aura une incidence éventuellement sur le plan pénal (accident corporel grave ou pire) pour atténuer la responsabilité du chef d'entreprise qui pourra arguer qu'il a prit toutes dispositions nécessaires. En dehors de cela, c'est juste un pas de plus vers la déresponsabilisation des personnes et le rejet de se sa propre erreur sur autrui. Autrement dit: grandeur et décadence de toute une société
Michel

Plombier 71 je viens à nouveau de prendre votre message, merci de l'appréciation de mon commentaire, je vais surveiller mes chevilles
pour la question de la responsabilité en circulation: il y a de nombreux tractoristes qui accrochent les semis de tout un chacun: je pense que les assureurs se sont mit d'accord.
Par contre, la pelle sur la remorque est "marchandise transportée" Elle ne doit pas pouvoir se désolidariser de la remorque sinon il y a faute du transporteur et l'assureur ne manquera pas d'en tirer les conséquences à son propre avantage.
Quand aux dommages subits éventuellement par la pelle elle-même, tout dépendra du contrat d'assurance et de la valeur souscrite éventuellement dans la clause "marchandises transportées"

mercade a écrit:Concernant le transport je possède une remorque PTAC 2 T qui pour circuler doit être assuré avec la même assurance que le véhicule tracteur, sachez le bien, si vous prêtez votre remorque le véhicule de votre ami ne sera donc pas assuré en cas de sinistre
Je  pense savoir lire, mais bon pas grave chacun interprétera comme il veut  

Bonjour, OH grand Stéphane, c'est toi le meilleur. Mon message est destiné aux propriétaires de la phénix 400 qui se posent des questions au sujet de l'assurance de la phenix. Ce n'est pas péjoratif tout ce que je vais écrire, mais tes quarante remorques ont s'en fou sur le sujet "Quelle assurance pour la phénix 400". C'est vrai j'ai résumé mon message, mais comme tu l'écris si bien, les concernés, ils interpréteront parfaitement ce que je leur ai partagé. Toutefois, comme je m'aperçois qu'il pourrait y avoir des individus comme toi qui comprendrais difficilement mon message. Je décide donc de réitérer mon expérience avec un peu plus d'arguments. Par conséquent, je vais tenter de développer un peu plus, ne m'en voulez pas si j'échoue je ne suis pas philosophe comme certain grand meilleur ici présent. Voici le développement de mon message pour les gens qui ne comprendrais pas ce qu'est une assurance phénix 400, comme STEPHANE "Concernant le transport je possède une remorque PTAC 2 T avec un permis E un véhicule tracteur capable de tracter cette dernière. Après avoir consulté différents assureurs, tous sans exceptions m'ont conseillé que pour circuler avec la phénix sur la remorque tracté par le véhicule tracteur doit être assuré avec la même assurance le véhicule tracteur et la remorque, sachez le bien, si vous prêtez votre remorque avec la phénix dessus le véhicule de votre ami ne sera peut être pas assuré en cas de sinistre pour avoir transporté la phénix, prenez garde à vous citoyens de la république Française d'être certain que votre ami même s'il s'appel Stéphane, possède le CASES, qu'il a les permis, faite le souffler dans un éthylotetst d'alcoolémie et test de dérivé de canabis avant de partir de chez vous. Sinon votre femme va vous attendre avec un rouleau de patisserie dès votre retour à la casba. Mettez un mouchard GPS dans la remorque pour être certain qu'il ne s'arrête pas au bistro du coin ou chez votre maitresse avant d'arriver sur le chantier. Pensez à prévenir les gendarmes pour qu'ils le contrôle tout les 200 mètres" VOILA STEPHANE J ESPERE QUE JE ME SUIS BIEN EXPRIME ? Ah au fait je te signal que la politesse est de mise sur les forums. Bonjour, merci, au revoir, bonne journée. A bientôt. Bonne santé, la liste est longue STEPHANE comme tu peu le voir tu a beaucoup de choix pour ponctuer tes messages. Ne m'en veut pas mais tes commentaires sur l'assurance phénix sont hors sujet. Toutfois il y a au moins un truc de positif, c'est qu'ils sont hilarants. Sur ce... bonne fin semaine à tous.

Bonsoir à tous
Voici le développement de mon message pour les gens qui ne comprendrais pas ce qu'est une assurance phénix 400, comme STEPHANE "Concernant le transport je possède une remorque PTAC 2 T avec un permis E un véhicule tracteur capable de tracter cette dernière. Après avoir consulté différents assureurs, tous sans exceptions m'ont conseillé que pour circuler avec la phénix sur la remorque tracté par le véhicule tracteur doit être assuré avec la même assurance le véhicule tracteur et la remorque,

ça c'est une affirmation qui demande à être vérifiée

Lorsqu'un routier viens convoyer une remorque ;elle appartient à un client et a "il me semble "" son assurance propre
Qu'un routier me dise si cela est ou pas

mcgyver a écrit:Bonsoir à tous
Voici le développement de mon message pour les gens qui ne comprendrais pas ce qu'est une assurance phénix 400, comme STEPHANE "Concernant le transport je possède une remorque PTAC 2 T avec un permis E un véhicule tracteur capable de tracter cette dernière. Après avoir consulté différents assureurs, tous sans exceptions m'ont conseillé que pour circuler avec la phénix sur la remorque tracté par le véhicule tracteur doit être assuré avec la même assurance le véhicule tracteur et la remorque,

ça c'est une affirmation qui demande à être vérifiée

Lorsqu'un routier viens convoyer une remorque ;elle appartient à un client et a "il me semble "" son assurance propre
Qu'un routier me dise si cela est ou pas

Bonsoir, Mcgyver Sauf que les conventions de travail du plombier sont différentes du routier, L'assurance de la phénix que je paye est de 94€ par an. Je suis le conducteur exclusif qu'elle couvre. Donc attention, bien se renseigner à son assurance avant de prêter son matériel.

Que tu décrives ton cas personnel est une chose mais il ne faut pas pour autant en faire une généralité sans s'appuyer au préalable sur ce que dit la loi
Lorsque l'on transporte quoi que ce soit avec une remorque ,il me semble que c'est considéré comme une charge (du fret )
L'assurance d'une phoenix ne me parait pas être une condition siné-quar pour pouvoir la transporter
Encore une fois :voir ce que dit la loi à ce sujet

Bonjour

En conclusion l'histoire de l'assurance d'une remorque est devenue bien embrouillé.

Pour l'assurance remorque, mon assureur me confirmait il y a 3 semaines que lorsque  j'empruntais la remorque 750Kg de mon voisin c'était son assurance qui fonctionnait.
Lorsque je lui prêtais ma remorque aussi 750Kg, c'était mon assurance qui fonctionnait.
Pour une remorque de 750Kg c'est d'ailleurs ( dans mon cas) une formalité pour obtenir la carte verte car ayant ma voiture assuré chez ce courtier , l'assurance remorque 750Kg est gratuite. Je crois que c'est la même chose chez les autres.
Chacun partage-t-il cette version des choses?

En revanche, je n'ai pas posé la question, dot la réponse semblait connue et évidente à l'époque, avec ce topic sur le forum.
Sur mon chargement , le fret transporté, on dire des objets dans un 1er cas,  chute , se renverse et génère des dégâts à un tiers?   Ces dégâts sont ils couverts par l'assurance?

2éme si je transporte un véhicule qui doit être immatriculé ( tracteur , voiture, éventuellement une autre remorque, etc... La loi oblige à ce que véhicule soit assuré, même si il ne circule pas! Sinon les dégâts qu'il pourrait engendrer ( par exemple un incendie, etc....) serait à la charge du propriétaire.  Mais dans le cas d'in transport routier sur une remorque qu'en est  il?? est le transporteur qui à la charge de l'assurance, comme du fret?

3éme cas , les autres véhicules non immatriculés comme Une pelleteuse ( mini ou maxi) un tracteur tondeuse? ect.... quelles obligations et conséquence sur le transport?

bonjour
pour le transport routier les conditions sont differentes
se sont des contrats flottes , les tracteurs on leur carte verte
les remorques la leur
tu écrase une voiture avec le tracteur tu prend sa carte verte
vice versa avec la remorque
pour les tracteurs qui tirent la remorque d'un autre
certains transporteur demande au tractionnaire une assurance supplémentaire pour la remorque
( pas sur que se soit légal elle est déjà assurée )
pour la marchandise le contrat de base est au kilo
si la valeur est importante contrat spécifique au voyage
ceci est pour du transport public
pour ma part en privé j'ai une remorque de 2t ptra
assurée gratuitement avec mon pik-up donc pas assuré avec le véhicule d'un tiers
pour le matos transporté même pas posé la question je prend mes responsabilités
s'est mon chois !!!!