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immatriculation véhicule agricole
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Re: immatriculation véhicule agricole
Bonjour à toutes et à tous !
Plaque à l'avant ? Je vois des tracteurs flambants neufs circuler ; encore un dans le village voisin, l'agriculteur avait un Claas qu'il a changé contre un Deutz, sans doute plus de 200 ch.
Mais pas de paque à l'avant. pourtant, le concessionnaire doit respecter la loi ; comme pour les arceaux sur les vieux tracteurs qu'il revend.
Après, le proprio a pu l'enlever.
Côté pratique, les plaques permettent aux forces de l'ordre de cibler le contrevenant ; en cas de fuite par exemple.
Fuir avec un tracteur ? même contre une vieille Estafette...
A bientôt !
Jean-Noël
Plaque à l'avant ? Je vois des tracteurs flambants neufs circuler ; encore un dans le village voisin, l'agriculteur avait un Claas qu'il a changé contre un Deutz, sans doute plus de 200 ch.
Mais pas de paque à l'avant. pourtant, le concessionnaire doit respecter la loi ; comme pour les arceaux sur les vieux tracteurs qu'il revend.
Après, le proprio a pu l'enlever.
Côté pratique, les plaques permettent aux forces de l'ordre de cibler le contrevenant ; en cas de fuite par exemple.
Fuir avec un tracteur ? même contre une vieille Estafette...
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Jean-Noël
Jean-No- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Les deux plaques sont pour les particuliers, pas pour les paysans...
Christian Colette- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Christian Colette a écrit:Les deux plaques sont pour les particuliers, pas pour les paysans...
j'en ai meme pas une seul sur le mien , juste mets gyro et flash
soudeur vendéen- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Salut
" j'en ai meme pas une seul sur le mien" Tu peut dire pourquoi ? Tu roule que sur voie privé peut être . Tu est assuré au moins ? Les bleus ne ton jamais rien dit . Je viens de voir il y a 2 heures un petit Renault qui se promenais tranquillement sans aucune plaque et sur voie publique .
A+
" j'en ai meme pas une seul sur le mien" Tu peut dire pourquoi ? Tu roule que sur voie privé peut être . Tu est assuré au moins ? Les bleus ne ton jamais rien dit . Je viens de voir il y a 2 heures un petit Renault qui se promenais tranquillement sans aucune plaque et sur voie publique .
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roro 55- Résident permanent
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Re: immatriculation véhicule agricole
roro 55 a écrit:Salut
" j'en ai meme pas une seul sur le mien" Tu peut dire pourquoi ? Tu roule que sur voie privé peut être . Tu est assuré au moins ? Les bleus ne ton jamais rien dit . Je viens de voir il y a 2 heures un petit Renault qui se promenais tranquillement sans aucune plaque et sur voie publique .
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je roule sur voie publique pour allez a la decheterrie ou mets parents le tout a 5km de chez moi , j'ai uniquement les gyro et les flash devant et les clignotant et feux
soudeur vendéen- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Je m'interroge toujours sur la "rétroactivité" dune lois....
Après tout, nos engins qui ont quitté les exploitation pour passer chez les collectionneurs ou particuliers à une époque où il fallait qu'une seule plaque et pourquoi d'un coup il y aurait rétroactivité de cette lois ?
Par exemple, dans les années 68 (environ) un rétroviseur extérieur a été rendu obligatoire sur toute les voitures qu'elle que soit la date de mise en circulation (donc lois rétroactive); par contre pour les "feux stops", il n'y a pas de rétroactivité et si comme sur ma 4CV elle n'avait qu'un feu à l'arrière gauche à sa sortie d'usine on ne peut pas me verbaliser ni me refuser le CT...
Après tout, nos engins qui ont quitté les exploitation pour passer chez les collectionneurs ou particuliers à une époque où il fallait qu'une seule plaque et pourquoi d'un coup il y aurait rétroactivité de cette lois ?
Par exemple, dans les années 68 (environ) un rétroviseur extérieur a été rendu obligatoire sur toute les voitures qu'elle que soit la date de mise en circulation (donc lois rétroactive); par contre pour les "feux stops", il n'y a pas de rétroactivité et si comme sur ma 4CV elle n'avait qu'un feu à l'arrière gauche à sa sortie d'usine on ne peut pas me verbaliser ni me refuser le CT...
Christian Colette- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Salut,
Pour le CT ce qui est sur c'est que pour les véhicules avant 1960 ils passent suivant comment ils étaient à l'origine, peu importe la réglementation actuelle.
Ce qui est logique, les valeurs de pollutions ou de freinage ne serait jamais bonnes sinon. Pour après 1960 je ne sais pas.
(L'aberration d'ailleurs de devoir passer le CT pour un véhicule d'avant 60 pour avoir la CG normale et avoir le droit d'être dispensé de CT après )
Ce qui est sur c'est que la ceinture dans un tracteur c'est quand même vraiment pas mal
Au tout début de la vidéo puis à 1min40, le gars aurait pu mourir...
https://youtu.be/wat_IyXl4bc?si=rxrBiZCbo0edfVDR
A+
Pony812
Pour le CT ce qui est sur c'est que pour les véhicules avant 1960 ils passent suivant comment ils étaient à l'origine, peu importe la réglementation actuelle.
Ce qui est logique, les valeurs de pollutions ou de freinage ne serait jamais bonnes sinon. Pour après 1960 je ne sais pas.
(L'aberration d'ailleurs de devoir passer le CT pour un véhicule d'avant 60 pour avoir la CG normale et avoir le droit d'être dispensé de CT après )
Ce qui est sur c'est que la ceinture dans un tracteur c'est quand même vraiment pas mal
Au tout début de la vidéo puis à 1min40, le gars aurait pu mourir...
https://youtu.be/wat_IyXl4bc?si=rxrBiZCbo0edfVDR
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Pony812
Pony812- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Pas mal la vidéo, y a des fendus quand même, et que d'heures de mécanique, pour modifier tout ça
mercade- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Bonsoir,
Concernant les feux "Stop" sur un véhicule: lorsque j'ai passé le permis en 1966, le code de la route stipulait qu'un véhicule devait être doté d'un ou deux feux stop. La règlementation a t-elle changé?
Un jour, des gendarmes m'ont arrêté pour me reprocher que seul un de mes feux stop fonctionnait. Je leur ai parlé de la règlementation que je connaissais, leur ai dit qu'actuellement il y en avait deux, vraisemblablement au cas où un grillerait et être ainsi en règle, car il serait exceptionnel que les deux grillent en même temps. Comme ils n'en savaient pas plus que moi, ils m'ont laissé repartir en me faisant promettre de remplacer l'ampoule grillée au plus tôt -que j'avais dans ma boite d'ampoules et qu'ils ont contrôlé-.
Bien la vidéo: oui, que d'heures de mécanique en amont et en aval mais c'est la passion qui commande!
Bonne soirée
Georges
Concernant les feux "Stop" sur un véhicule: lorsque j'ai passé le permis en 1966, le code de la route stipulait qu'un véhicule devait être doté d'un ou deux feux stop. La règlementation a t-elle changé?
Un jour, des gendarmes m'ont arrêté pour me reprocher que seul un de mes feux stop fonctionnait. Je leur ai parlé de la règlementation que je connaissais, leur ai dit qu'actuellement il y en avait deux, vraisemblablement au cas où un grillerait et être ainsi en règle, car il serait exceptionnel que les deux grillent en même temps. Comme ils n'en savaient pas plus que moi, ils m'ont laissé repartir en me faisant promettre de remplacer l'ampoule grillée au plus tôt -que j'avais dans ma boite d'ampoules et qu'ils ont contrôlé-.
Bien la vidéo: oui, que d'heures de mécanique en amont et en aval mais c'est la passion qui commande!
Bonne soirée
Georges
calou- Pilote assidu
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Date d'inscription : 23/10/2023
Re: immatriculation véhicule agricole
bonsoir , je rabache ! quand mon père avait ramené le Latil de Paris par la route , d'usine il était avec les feux jaunes code , phare et veilleuse et à l'arrière un feu rouge central et stop ( le tracteur avait le contacteur à la pédale c'était en 1949 !!!
papy 26- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Salut
Ces valable pour tous .
Quand tu passe ton véhicule même de 2018 au CT c les caractéristiques spécifique a ton véhicule qui sont à chaque fois contrôlé , rien d'autre . Si en 2030 le taux de pollution est descendu a 0 ( norme euro 10 par exemple ) quand tu passera ton 3008 euro 6 ce sera toujours la norme euro 6 qui sera appliqué sur ton véhicule en 2030 .
A+
Pony812 a écrit:
Pour après 1960 je ne sais pas.
Ces valable pour tous .
Quand tu passe ton véhicule même de 2018 au CT c les caractéristiques spécifique a ton véhicule qui sont à chaque fois contrôlé , rien d'autre . Si en 2030 le taux de pollution est descendu a 0 ( norme euro 10 par exemple ) quand tu passera ton 3008 euro 6 ce sera toujours la norme euro 6 qui sera appliqué sur ton véhicule en 2030 .
A+
roro 55- Résident permanent
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Re: immatriculation véhicule agricole
calou a écrit:Bonsoir,
Concernant les feux "Stop" sur un véhicule: lorsque j'ai passé le permis en 1966, le code de la route stipulait qu'un véhicule devait être doté d'un ou deux feux stop. La règlementation a t-elle changé?
Bonne soirée
Georges
Bonjour à toutes et à tous !
Il me semble que la règle actuelle, c'est trois feux stop : les deux aux extrémités et le centrale légèrement surélevé et visible de plus loin.
Mais le code stipule : "Au regard de l’ article R313-7 du Code de la route, les véhicules terrestres à moteur doivent être équipés d’au moins 2 feux-stops."
Le 3ème central n'est pas obligatoire ; mais l'agent peut dresser une contravention de 3ème catégorie en cas de disfonctionnement de ce feu. Si aucun feu ne fonctionne, c'est l'immobilisation du véhicule ...
A bientôt !
Jean-Noël
Jean-No- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Jean-No, on ne peux pas m'obliger à monter un 3° feux sur mon véhicule qui a trente deux ans.
Il est sortie d'usine avec deux feux et il est en règle.
Il est sortie d'usine avec deux feux et il est en règle.
Christian Colette- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Mais non.
Au pénal et je crois bien pour le code de la route aussi, une loi ne peut pas être rétroactive ; sauf si elle apporte un mieux pour le contrevenant. Là c'est ennuyeux sur le plan de l'interprétation, confère le permis à points.
Pour ce qui concerne le 3ème feu, il a un caractère obli à compter de la promulgation de la loi ou du règlement. Les professionnels sont tenus de vendre un véhicule aux nouvelles normes même s'il est antérieur à la mesure. C'est le cas pour les arceaux mais j'avoue que je ne sais pas ce qu'il en est pour le feu de stop. Pratiquement, je doute qu'il y est une obligation à respecter dans ce domaine pour les tracteurs. Logiquement, ce n'est pas un véhicule capable de représenter un danger en cas de freinage d'urgence : la vitesse est tout de même limitée.
Et le code précise bien : "au moins deux feux stop obli" ; sans doute la raison pour laquelle les vieilles voitures de collection ou dans cette catégorie ne sont pas tenue d'en installer un 3ème ; Du moins pour l'instant
A bientôt !
Jean-Noël
Au pénal et je crois bien pour le code de la route aussi, une loi ne peut pas être rétroactive ; sauf si elle apporte un mieux pour le contrevenant. Là c'est ennuyeux sur le plan de l'interprétation, confère le permis à points.
Pour ce qui concerne le 3ème feu, il a un caractère obli à compter de la promulgation de la loi ou du règlement. Les professionnels sont tenus de vendre un véhicule aux nouvelles normes même s'il est antérieur à la mesure. C'est le cas pour les arceaux mais j'avoue que je ne sais pas ce qu'il en est pour le feu de stop. Pratiquement, je doute qu'il y est une obligation à respecter dans ce domaine pour les tracteurs. Logiquement, ce n'est pas un véhicule capable de représenter un danger en cas de freinage d'urgence : la vitesse est tout de même limitée.
Et le code précise bien : "au moins deux feux stop obli" ; sans doute la raison pour laquelle les vieilles voitures de collection ou dans cette catégorie ne sont pas tenue d'en installer un 3ème ; Du moins pour l'instant
A bientôt !
Jean-Noël
Jean-No- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Bonjour,
Merci pour la précision des deux feux stop; j'étais resté sur mes acquis et les gendarmes de l'époque surement, car c'était au moins une quinzaine d'années en arrière.
Mon tracteur n'en a toujours pas et n'ai pas - à tort ou à raison- l'intention d'y en monter! Par contre, au vu des post précédents et au bénéfice du "beau temps" de ces jours derniers, je lui ai fait une plaque d'immatriculation. Règlementaire? mais elle y est.
Bonne journée et bonne année par anticipation.
Georges
Merci pour la précision des deux feux stop; j'étais resté sur mes acquis et les gendarmes de l'époque surement, car c'était au moins une quinzaine d'années en arrière.
Mon tracteur n'en a toujours pas et n'ai pas - à tort ou à raison- l'intention d'y en monter! Par contre, au vu des post précédents et au bénéfice du "beau temps" de ces jours derniers, je lui ai fait une plaque d'immatriculation. Règlementaire? mais elle y est.
Bonne journée et bonne année par anticipation.
Georges
calou- Pilote assidu
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Re: immatriculation véhicule agricole
Bonjour,
A moins que la jurisprudence est changée, une loi ne peut pas rétroactive en France;
Le code de la route français est aussi soumis aux règlements européen;
Je me souviens de l'époque ou sur ma R12 j'avais installé un 3ème feu stop sur le coffre (de mémoire), la mode de l'époque dans mon coin; les gendarmes verbalisaient parce que ce n'était pas prévu par le code!
Mon avis est que nous étions en avance sur notre temps, les constructeurs s'en sont inspirés des années plus tard!
JJR24
A moins que la jurisprudence est changée, une loi ne peut pas rétroactive en France;
Le code de la route français est aussi soumis aux règlements européen;
Je me souviens de l'époque ou sur ma R12 j'avais installé un 3ème feu stop sur le coffre (de mémoire), la mode de l'époque dans mon coin; les gendarmes verbalisaient parce que ce n'était pas prévu par le code!
Mon avis est que nous étions en avance sur notre temps, les constructeurs s'en sont inspirés des années plus tard!
JJR24
JJR24- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Christian Colette a écrit:Jean-No, on ne peux pas m'obliger à monter un 3° feux sur mon véhicule qui a trente deux ans.
Il est sortie d'usine avec deux feux et il est en règle.
au contrôle technique, c'est : conforme a l'origine, si deux feux stop, du moment qu'ils marchent, c'est ok!
idem pour les ceintures de sécurité, si pas à l'origine, pas de problème, j'ai une voiture qui en a pas à l'ar, ça passe sans problème!
dromadaire- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
bonsoir
à propos de ceinture
un jour je me suis fait arrêter par les gendarmes parce que je n'avais pas mis ma ceinture
alors je lui ai dit mon véhicule n'en a pas, alors ils ont regardé partout parce qu'ils m'ont dit ""vous l'avez enlevé""
à la fin ils ont quand même vu que mon véhicule en n'avait jamais été équipé
je leur ai posé la question ""doit-je l'équiper"" ils ont regardé dans leur ""dictionnaire""et n'ont pas pu me répondre
à propos de ceinture
un jour je me suis fait arrêter par les gendarmes parce que je n'avais pas mis ma ceinture
alors je lui ai dit mon véhicule n'en a pas, alors ils ont regardé partout parce qu'ils m'ont dit ""vous l'avez enlevé""
à la fin ils ont quand même vu que mon véhicule en n'avait jamais été équipé
je leur ai posé la question ""doit-je l'équiper"" ils ont regardé dans leur ""dictionnaire""et n'ont pas pu me répondre
treblig- Grand fan du forum
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Date d'inscription : 13/12/2015
Re: immatriculation véhicule agricole
Bonjour,
Les véhicules qui ont les points d'ancrages prévus par le constructeur (1970 je pense), doivent être équipés de ceintures;
JJR24
Les véhicules qui ont les points d'ancrages prévus par le constructeur (1970 je pense), doivent être équipés de ceintures;
JJR24
JJR24- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
Equipé un véhicule ancien avec des ceintures alors que les points d'ancrage ne sont pas renforcés ne sert à rien; c'est pour cela qu'on ne peux pas obliger les collectionneurs à mettre des ceintures sur les 2CV ou les 4CV par exemple...
Après les dernières Caravelles sont équipés de ceintures "ventrale" mais sur les premières (Floride ou Caravelle) on ne peut pas l'exiger
Après les dernières Caravelles sont équipés de ceintures "ventrale" mais sur les premières (Floride ou Caravelle) on ne peut pas l'exiger
Christian Colette- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
RE,
Pas de points d'ancrages= pas de ceinture!
JJR24
Pas de points d'ancrages= pas de ceinture!
JJR24
JJR24- Grand fan du forum
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GORDINI 07- Modérateur
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Re: immatriculation véhicule agricole
JJR24 a écrit:RE,
Pas de points d'ancrages= pas de ceinture!
JJR24
Salut,
En agricole la limite étant que lors du remplacement du siège il est facile de la supprimer, la ceinture étant fixée dessus
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Pony812
Pony812- Grand fan du forum
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Re: immatriculation véhicule agricole
après, ça dépend de l'usage qu'on en fait, dans un jeux télé, un candidat qui était d'ailleurs gendarme, avait dit qu'il roulait sans ceinture, à l'étonnement de l'animateur, il avait répondu, qu'il avait une voiture de collection qui en était dépourvue à l'origine, mais qu'il en avait mis à l'arrière, car il emmenait ses enfants en balade dans cette voiture!Christian Colette a écrit:Equipé un véhicule ancien avec des ceintures alors que les points d'ancrage ne sont pas renforcés ne sert à rien; c'est pour cela qu'on ne peux pas obliger les collectionneurs à mettre des ceintures sur les 2CV ou les 4CV par exemple...
Après les dernières Caravelles sont équipés de ceintures "ventrale" mais sur les premières (Floride ou Caravelle) on ne peut pas l'exiger
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