carte grise d'origine

Bonjour ,
J'ai fait un peut le tour mais soit c trop ancien soit je comprend rien soit sa correspond pas à mon cas donc voila .
J'ai depuis ce matin un MF 42-8 de 1965 repris car mon beau frère agriculteur voulait le revendre suite au dc de sont oncle ( agriculteur en retraite ) qui l'avait en sa procession sauf que quand ont à regardé la carte grise , elle était toujours au nom du père ( ancien agriculteur en retraite dcd il y a env 18 ans ) de cette oncle qui l'avait acheté en 1965 mais cette oncle dcd depuis peut avait revendu sont exploitation au beau frère il y a env 22 ans avec le tracteur qui n'a pas non plus changé la carte grise  . Le tracteur à toujours était assuré sur la ferme est encore aujourd'hui . Sur la carte grise il est noté le nom prénom du père de l'oncle est en adresse le n° d'exploitation en vigueur en 1965 . Je ne sais pas si l'exploitation du beau frère est toujours sous ce n° d'exploitation ou si c un autre n° .
Je me dit que si le beau frère à toujours le même n° d'exploitation que la carte grise il pourrait faire le certificat de vente en fournissant le certificat de dc du premier propriétaire est un certificat d'assurance pour prouvé que le tracteur est toujours assuré au sains de l'exploitation est que c lui le dernier propriétaire comme il paye les factures , mais bon je suis sur de rien . Peut être faire une déclaration sur l'honneur en + .
La remorque Massey 837 acheté en même temps n'a jamais eu semble t'il de carte grise
Si quelqu'un peut me donné la ou les possibilités pour pouvoir faire le changement de cette carte grise en normal , pas en collection . A autre chose le tracteur est la remorque sont noté sur le contrat de vente de l'exploitation faisant partit de la vente avec leurs estimations de prix à l'époque . Y a t'il quelque chose à faire pour avoir une carte grise pour la remorque ou je peut rouler sans mais en l'assurant quand même .
Merci d'avance
A+

Bonjour
Moi je ferais au plus simple, même si c'est limite légal,
Faire un certificat de vente de préférence avec un ancien formulaire, a mon bénéfice, avec signature bidon, puis demande de changement classique sur le site ANTS, un N° de cession n'est pas obligatoire, le système le propose, et je suis sur que tu obtiendra une carte grise, parfois faut faire simple,
pour la remorque il faut trouver un certificat de conformité, et même chose, certificat bidon et roule ma poule,
Vous me direz c'est pas bien, mais la faute à qui, quand l'administration fait tout pour compliquer les choses ben faut s'adapter

D'accord avec Mercade, certif de cession de la carte grise au nouveau propriétaire.
Je ne pense pas que l'ANTS s'amuse à vérifier le décès ou non du vendeur.

en mème temps suffi d'antidater

Pour la remorque seul les outils sur roues d'après 2013 ont l'obligation d'avoir une carte grise . Pour le tracteur fait qu'un seul changement le dernier ça sert à rien de payer 50 fois ... Au vu de ce que tu expliques tu ne fais pas de faux tu régularise définitivement

j ai eu le cas pour mon agrip

avec une carte grise mais il a changer plusieurs fois de main sans refaire la carte grise...

la procedure a suivre est la suivante

retrouver le gars de la carte grise et si deces une attestation du notaire pour avoir la liste des héritiers.... et faire un certificat de vente de chacun des héritiers avec attestation sur l'honneur qu'il n'as pas rouler sur la voie publique depuis le deces

j'ai fait la meme chose pour le tracteur de papy deceder depuis 15 ans la carte grise était toujours a son nom et l'assurance aussi!!

c'est bien passer pour moi mais c'était encore avec quelqu'un au guichet....

Ben oui la solution de Bosuko  est la bonne, mais bonjour le bordel, et les complications,  ensuite, lolof240, comme beaucoup tu te trompe, oui la date de 2013 est la bonne, mais uniquement pour les exploitation agricole, pour nous les particuliers la remorque se doit d’être assurée, et immatriculée, le débat est pas nouveau, mais comme on dit chacun voit midi à sa porte, moi mes remorques sont immatriculées, et assurées, certes le risque n'est pas énorme, mais le jeux n'en vaut pas la chandelle, en cotre partie on a eu le droit de conduire un tracteur avec sa remorque avec le simple permis voiture, on peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre

Bonjour
Au sujet de l’immatriculation de la remorque, j’ai eu cette question pour la mienne. Et j’ai 2 éléments qui me semblent fiables mais qui se contredisent.
D’un côté j’ai un mail de Axema qui me dit que comme particulier je suis obligé d’immatriculer la remorque de plus d’1,5T pour aller sur la route. D’où CG +assurance.
D’un autre côté j’ai vu si je me souviens bien un arrêté préfectoral qui donnait une dérogation pour les remorques d’avant une date. Il faudrait que je retrouve ou quelqu’un doit savoir sur le forum
J’ai suivi Axema car j’ai fait les démarches avant de trouver cette information. Et il me semble que Axema fait autorité pour les questions juridiques.
De toute façon je crois qu’il faut au moins le Barré rouge pour être en règle avec la remorque.

Salut
Le proprio d'origine de la carte grise je sais ou il est , il est au cimetière depuis 18 ans env est l'héritier est sont fils qui la rejoint depuis peut mais qui avait revendu le tracteur avec la ferme il y a 22 ans env . Au niveau de l'adresse sur la carte grise , sur adresse , c noté le n° d'exploitation qui est le même que celui du beau frère qui a racheté la ferme avec le matériel est qui assure toujours le tracteur .
Depuis l'achat du tracteur personne c donné la peine de refaire la carte grise .
J'ai trouvé sur le net un barré rouge qui correspond au tracteur qui n'en a pas d'origine mais je pense que le mieux est si besoin c d'en refaire une vrai . Pour la remorque y en a pas non plus d'origine . Comment procédé pour avoir une carte grise pour la remorque sans aucun papier de départ ? Mon beau frère dit aussi que sous une certaine date ( il sais plus la quel pas de carte grise obligatoire pour roulé . Je pense que effectivement il faudrait au minimum le barré rouge pour justifier au minima la date de la remorque . C normal qu'on a le droit de conduire un tracteur avec remorque avec le permis de conduire les fils d'agriculteurs sans permis on le droit c'était d'une absurdité total avant . Maintenant c normal .
Merci pour vos commentaire

Alain35 a écrit:Et il me semble que Axema fait autorité pour les questions juridiques.

Il n'y a qu'une seule autorité qui fait référence : c'est la parution des articles de loi au
Journal officiel de la République française

https://www.legifrance.gouv.fr/

Bonjour

Si carte grise non barrée et sans date de vente ; tu fais un certificat de vente au nom du proprio de la CG avec sa signature , même DCD , ça marche , je l'ai fait en début d'année

Hello je suis dans le même cas que toi concernant la remorque
J’ai par contre une ancienne Cg mais sans rien noté dessus juste le poids 3,5 aucun numéro rien et la ants me fait chier car ils veulent un certificat d’homologation mais je leurs dit que je m’en fou j’ai une carte grise
Donc effectivement c’est le chien qui se mort la queue vive la simplification administrative
Si tu trouve un barre pour la remorque je suis fort intéressé aussi

Et comme dit plus haut tu fais un certificat de cession avant le décès du premier propriétaire et basta ne cherche pas à te compliqué les choses ants est un ordinateur qui si la case n’est pas coché ne valide pas mais si La Croix est au bon endroit pas de question

La première chose à faire pour la remorque est de demander chez Massey , via un revendeur de préférence.

C'est comme ça que j'ai eu le barré rouge chez Maitre.
Ensuite , en fonction de la réponse ...

Bonjour
Si le tracteur est stipulé dans les papiers  de la vente de la ferme ou l’héritage de la ferme tu peux faire la carte grise au nom de ton beau frère ou sa société sur le site de l ants et ensuite  tu fais un cerfa de vente de ton beau frère vers toi
En fait une carte grise n est pas un titre de propriété

Bonjour

Sinon les relais carte grise ou carte grise café maitrisent très bien le sujet moyennant une quinzaine d'€uros , ça facilite bien la vie

sofravi a écrit:Bonjour

Sinon les relais carte grise ou carte grise café maitrisent très bien le sujet moyennant une quinzaine d'€uros , ça facilite bien la vie

OUI... j'étais "contre" ces commerçants qui font payer un travail que tu peux faire toi-même à l'ordinateur.
Ce que j'ai appris depuis, c'est que toi , particulier, tu as des bâtons dans les roues pour monter le dossier alors que eux ont des "passe-droits"
ou plutôt des chemins simplifiés qui leur ont été accordés par l'Administration.
Donc, pas de doute ! moi, je suis allé chez Feu Vert et on a eu le n° SIV dans les 5 mn ! on a fait faire les plaques et la CG est arrivée par la Poste sous 8 jours !

sans ça, le vendeur aurait d'abord dû faire une demande pour passer de l'ancienne immatriculation au SIV à son nom
puis faire une déclaration de vente puis nous donner le fameux n° de dossier pour que nous fassions notre partie (demande d'immat)
comme le vendeur était une vieille dame, et que je n'avais pas envie de l'ennuyer avec ça, on a payé 45€ plaques comprises
et elle n'a rien eu à faire (même pas se présenter chez Feu Vert !)

Bonsoir
Payer pour faire des papiers administratif et qui sont une taxe donc un impôt j ai beaucoup de mal.......
Amicalement

Salut
GORDINI 07 ça me plait bien cette méthode feux vert mais crois tu que si je me pointe chez eu en leur ra comptant mon histoire il me feront la carte grise sans problème ou je doit raconté une autre histoire pour que sa passe .
A+

honore jm a écrit:Bonsoir
Payer pour faire des papiers administratif et qui sont une taxe donc un impôt j ai beaucoup de mal.......
Amicalement

je suis bien d'accord avec toi !!! Les technocrates sont très fort ils t'expliquent qu'avec internet ça va mieux marcher que c'est le top pour ce genre de modernisation  du coup on liquide les services publics qui le fesaient . Comme ça marche pas t ils ont créé une activité payante pour les pauvres couillons que nous sommes !!! Résultats les pauvres couillons dont je ne m'exclu pas . Payent deux fois une fois avec leurs impôts l'autre au prestataire !!! C'est quand même merveilleux

Salut
J'ai modifier certain messages précédent car c pas depuis 10 ans mais 18 ans que le premier titulaire de la carte grise du 42-8 est DCD . Le temps fil vite .
A+

Payé au privé un service public gratuit, c'est quant même extraordinaire !
Il est évident pour roro55 qu'il sera obligé de payé car le titulaire de la carte grise ne pourra pas faire ça partie.

Je ne suis pas un fou d'informatique, mais j'ai aidé mes fils à faire une carte grise car l'un vendait à l'autre son véhicule et sans connaitre la démarche nous à pris moins d'une demi-heure et avec les trente euros économisés ils doivent me "payer un coup" ;o))

j'ai fais les CG de mon tracteur et quad comme ca sans rien
pour le tracteur je me suis connecté sur le site, dit que je le faisait pour le vendeur , fais la transaction avec ses coordonnées + l'ancien numéro de la CG qui étais au vieux numéro
faut juste passer par un autre chemin qui est moins rapide , je suppose qu'il y a une vérification interne vu que les documents d'origine ne doivent pas être en numérique, mais juste numérisés
avec le numéro de transaction j'ai fais ma demande a mon nom , j'ai eu un récépissé avec le nouveau num en ligne , qui me permettais de rouler et l'assurer
1 semaines après j'ai eu la CG
pour le quad ce fut encore plus rapide , 72h après l'opération sur le site j'avais la CG dans la boite au lettres

juste une précision, il me semble que pour le tracteur j'ai eu une étape intermédiaire pour changer de l'ancien type de CG au nouveau format, mais au nom de l'ancien proprio
par contre je me souvient plus si j'ai payer pour cela