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Puissance fiscale tea20
2 participants
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Puissance fiscale tea20
Bonjour à tous,
Ayant entamé les démarches pour immatriculer mon tea20, via l’ANTS, et ils me demandent un justificatif de la puissance administrative, car il est vrai que la carte grise de 56 ne mentionne pas de puissance fiscale...
Est-ce que quelqu’un possèderai le barré rouge des tea20 ? Ou un document qui puisse justifier cette puissance fiscale ?
Merci d’avance à vous,
Léo
Ayant entamé les démarches pour immatriculer mon tea20, via l’ANTS, et ils me demandent un justificatif de la puissance administrative, car il est vrai que la carte grise de 56 ne mentionne pas de puissance fiscale...
Est-ce que quelqu’un possèderai le barré rouge des tea20 ? Ou un document qui puisse justifier cette puissance fiscale ?
Merci d’avance à vous,
Léo
leo-paul- Pilote assidu
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Tracteurs : Zetor 5911
Date d'inscription : 25/07/2016
Re: Puissance fiscale tea20
Bonjour
C'est ça ?
http://ptgris.free.fr/images/Documentation/Notice_descriptive_TEA20.pdf
C'est ça ?
http://ptgris.free.fr/images/Documentation/Notice_descriptive_TEA20.pdf
Mjo- Résident permanent
- Nombre de messages : 505
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Age : 74
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Date d'inscription : 04/08/2017
Re: Puissance fiscale tea20
Salut
Oui ce serait ça, mais la puissance étant inscrire à la main, j'ai peur que l'état n'en veuille pas...
Oui ce serait ça, mais la puissance étant inscrire à la main, j'ai peur que l'état n'en veuille pas...
leo-paul- Pilote assidu
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Localisation : 44
Age : 34
Tracteurs : Zetor 5911
Date d'inscription : 25/07/2016
Re: Puissance fiscale tea20
Allez, j'ai tenté, en envoyant ce document à l'ANTS. En espérant que ça passe... Encore plusieurs mois à attendre
leo-paul- Pilote assidu
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Localisation : 44
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Tracteurs : Zetor 5911
Date d'inscription : 25/07/2016
Mjo- Résident permanent
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Re: Puissance fiscale tea20
Salut à tous,
Carte grise reçue ! Le document avec la puissance inscrite à la main a suffi, c’est cool, et ça a été rapide cette fois.
Voilà mon petit gris enfin en règle
Merci à toi Mjo !
Carte grise reçue ! Le document avec la puissance inscrite à la main a suffi, c’est cool, et ça a été rapide cette fois.
Voilà mon petit gris enfin en règle
Merci à toi Mjo !
leo-paul- Pilote assidu
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Age : 34
Tracteurs : Zetor 5911
Date d'inscription : 25/07/2016
Re: Puissance fiscale tea20
Bonjour
Content d'avoir pu rendre service, le forum est la pour ça ...
Bonne continuation
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Bonne continuation
Mjo- Résident permanent
- Nombre de messages : 505
Localisation : vexin
Age : 74
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Date d'inscription : 04/08/2017
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