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Puissance fiscale tea20
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Puissance fiscale tea20
par leo-paul 6/9/2020, 12:40
Bonjour à tous,
Ayant entamé les démarches pour immatriculer mon tea20, via l’ANTS, et ils me demandent un justificatif de la puissance administrative, car il est vrai que la carte grise de 56 ne mentionne pas de puissance fiscale...
Est-ce que quelqu’un possèderai le barré rouge des tea20 ? Ou un document qui puisse justifier cette puissance fiscale ?
Merci d’avance à vous,
Léo
Ayant entamé les démarches pour immatriculer mon tea20, via l’ANTS, et ils me demandent un justificatif de la puissance administrative, car il est vrai que la carte grise de 56 ne mentionne pas de puissance fiscale...
Est-ce que quelqu’un possèderai le barré rouge des tea20 ? Ou un document qui puisse justifier cette puissance fiscale ?
Merci d’avance à vous,
Léo
leo-paul- Résident permanent
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Re: Puissance fiscale tea20
par Mjo 6/9/2020, 13:15
Bonjour
C'est ça ?
http://ptgris.free.fr/images/Documentation/Notice_descriptive_TEA20.pdf
C'est ça ?
http://ptgris.free.fr/images/Documentation/Notice_descriptive_TEA20.pdf
Mjo- Résident permanent
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Re: Puissance fiscale tea20
par leo-paul 6/9/2020, 17:59
Salut
Oui ce serait ça, mais la puissance étant inscrire à la main, j'ai peur que l'état n'en veuille pas...
Oui ce serait ça, mais la puissance étant inscrire à la main, j'ai peur que l'état n'en veuille pas...
leo-paul- Résident permanent
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Re: Puissance fiscale tea20
par leo-paul 6/9/2020, 18:25
Allez, j'ai tenté, en envoyant ce document à l'ANTS. En espérant que ça passe... Encore plusieurs mois à attendre 
leo-paul- Résident permanent
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Re: Puissance fiscale tea20
par Mjo 6/9/2020, 18:50
Sinon en "bricolant" j'obtiens cela
C'est la bonne puissance, j'ai vérifié sur le forum Ferguson
C'est la bonne puissance, j'ai vérifié sur le forum Ferguson
Mjo- Résident permanent
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Re: Puissance fiscale tea20
par leo-paul 13/9/2020, 13:16
Salut à tous,
Carte grise reçue ! Le document avec la puissance inscrite à la main a suffi, c’est cool, et ça a été rapide cette fois.
Voilà mon petit gris enfin en règle
Merci à toi Mjo !
Carte grise reçue ! Le document avec la puissance inscrite à la main a suffi, c’est cool, et ça a été rapide cette fois.
Voilà mon petit gris enfin en règle
Merci à toi Mjo !
leo-paul- Résident permanent
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Re: Puissance fiscale tea20
par Mjo 13/9/2020, 17:43
Bonjour
Content d'avoir pu rendre service, le forum est la pour ça ...
Bonne continuation
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Mjo- Résident permanent
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