carte grise de collection . Procédures

J'ai eu deux certificats gratuits pour des motos, en m'adressant directement à "Honda France" ou à "Suzuki France". Je ne suis pas passé par les concessionnaires....
Bonne journée

non direct concessionnaire de Dax, et pour massey doit être pareil

Chez Class c'est le contraire, je suis on va dire plutôt bien introduit chez le concessionnaire, mais c'est Class qui Facture, j'ai d'ailleurs eu une facture, ils ne peuvent pas faire autrement, par contre mon fils veut immatriculer une petite Honda camino, et le concessionnaire n'est pas disposé pour lui trouver un certificat de conformité, tu a une adresse précise pour honda ?

Par chez nous c'est la même chose.  Le concessionnaire AGGCO , s'en moque totalement et ne veux même pas s'en occuper.  Idem sur départements voisins.
C'est compréhensible,  pour eux c'est un soucis qui ne leur rapporte rien , donc personne ne se sent concerné chez eux.

Et quid du siège AGGCO a Beauvais?
J'ai des doutes sur leur intérêt.

mercade a écrit:Chez Class c'est le contraire, je suis on va dire plutôt bien introduit chez le concessionnaire, mais c'est Class qui Facture, j'ai d'ailleurs eu une facture, ils ne peuvent pas faire autrement, par contre mon fils veut immatriculer une petite Honda camino, et le concessionnaire n'est pas disposé pour lui trouver un certificat de conformité, tu a une adresse précise pour honda ?

J'avais écrit là :
homologation.france@honda-eu.com, mais apparemment le lien ne fonctionne plus.
J'ai trouvé ceci :
https://moto.honda.fr/motorcycles/owners/homologation.html mais ils facture au max 20€

C'était pour moi il y a quelques années et pour rectifier la carte grise de MTT1à MTTL.
Si ça peut aider.
Bonne journée

Bonjour
Peut être que certains de nos membres ont des copies de ces certificats pour leur tracteur

Peut être, serait il interessant que les VAS puisse creer une base de données de ces certificats, comme cela a été fait pour les documentation technique?
Bien sûr, en fonction des possibilités de recueil de ces documents auprès de nos membres volontaires.

Tu veux parlé d'un certificat vierge que l'on pourrait terminer de remplir ?

je voulais parler des certificats de conformité par rapport au modéle.

Car je suppose que l'on cherche pour des tracteurs des années 1950, les fabricants actuels ne doivent plus rien avoir dans leurs archives?

Bonjour à toutes et à tous,
Je reviens sur ce sujet suite à ma situation :
Je viens de sauver de la ferraille un petit N73... ça c'est la bonne nouvelle...
Maintenant le problème c'est que ce petit tagazou n'a à première vue jamais été immatriculé étant donné que j'ai récupéré avec le fameux certificat de conformité " liseré rouge"... et bien sûr l'acheteur d'origine est décédé depuis un moment...
étant donné qu'il était enfoui dans une vieille grange depuis des années, la propriété a été vendue plusieurs fois et personne ne s'en ai occupé...
Donc comment faire pour avoir sa carte grise sachant qu'il a jamais eu de carte grise, et pas de certificat de vente étant donné que le propriétaire est décédé depuis très longtemps?
Je ne possède que que certificat de conformité et la date de sortie d'usine neuf...
Si quelqu'un a une idée... parce que avec ANTS bah là je vois pas...
Merci pour votre aide.

Salut,
sur le site de l'ANTS, tu vas dans la rubrique "immatriculer pour la première fois un véhicule en France"

https://immatriculation.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne/immatriculer-pour-la-premiere-fois-un-vehicule-en-france

Tu remplis le Cerfa, scan du certificat de conformité, justificatif de domicile et c'est parti...

merci MF65 sauf que j'ai pas de certificat de cession... pas besoin?

Vu qu'il n'est jamais rentré dans le fichier d'une préfecture, je ne pense pas

Au besoin, une déclaration sur l'honneur que tu en es bien le propriétaire, mais je ne suis pas sûr qu'il y ait besoin

Tu peux commencer le dossier, tu verras bien ce qu'ils demandent réellement

merci MF65 je vais me lancer demain, faut que je récupère une attestation d'assurance aussi il me semble.

Salut didier03160
Si tu veut bien nous décrire avec le maximum de détail possible la procédure que tu aura du appliqué sa serait super cool.
Si il faut un certificat de session ou juste une attestation.
On a généralement les grandes lignes et se serait super cool si on pouvait savoir un peut + précisément ce qui est demandé.
Je vais pas tardé à entamé la procédure pour le 42-8 mais moi je commence par le certificat de conformité que j'ai pas donc je vais commencé par une séance photo de la bête, réunir les infos à envoyé et surtout cherché comment je vais argumenté ma demande pour qu'on ne m'envoi pas chier sur les roses.
J'essayerai de ferais aussi une description le + détaillé possible pour les prochaine personnes qui seront dans le même cas.

A+

Bonjour roro 55,
Pas de souci, je ferai un retour détaillé de ma démarche afin que tout le monde puisse en profiter.
Après ce sera peut-être pas rapide ce retour car si j'ai bien compris cela peut demander plus d'un mois...
A+.

Salut didier03160
Pas de soucis pour le délai.
De mon côté je viens de recevoir ma dernière pièce que je viens de monté dans la foulée ce qui ma permis de faire un petit tour et réglé quelque petit détail . 
Reste le porte masse à sablé, peindre et remonté si tous va bien demain.
Des que le temps le permettra je ferais les photos   et je ferais la demande de certificat de conformité.
A+

Salut
Petit retour sur le schmilblick
J'ai fait des    du 42.8.
J'ai mitraillé sous tous les angles pour sélectionné seulement 6 photos que j'ai mis sur clé USB.
-Face avant
-Latéral gauche
-Latéral droit
-Face arrière
-Plaque constructeur
-N° moteur
Gros malin que je croyais être, j'ai fouillé dans tous les recoins du net pour trouvé des adresses mail pour faire ma demande de certificat de conformité.
J'en avais trouvé 2.
J'ai envoyé ma demande à la première adresse que je pensais la mieux avec accusé de lecture mais au bout d'un mois aucune lecture de mon mail donc j'envoie à la seconde adresse mais rien non plus au bout de 3 semaines.
Je décide de passé par l'EMC2 le plus proche de chez moi.
Sur les lieux j'explique ma demande au comptoir qui me dit " pas de soucis allez voir la personne chargé des cartes grise"
J'explique à la personne ma demande et présente la clé USB.
Le temps d'expliqué la personne avait déjà envoyé la demande et me dit qu'il faut attendre un mois env mais qu'elle va devoir sans doute me demandé d'autre information pour complété le dossier ( le dossier c les 6 photos seulement).
Au bout d'1 mois 1 semaine je passe pour avoir des nouvelles mais rien donc elle relance pour la seconde fois.
1 semaine après ( donc aujourd'hui) la personne m'appel pour me dire que mon certificat viens juste d'arrivé et que je peut venir le cherché ce que j'ai fait mais j'ai du m'acquitté de la modique somme de 180 roro  
Une fois la pilule passé j'ai enfin franchis la première étape.
Prochaine étape : la + facile je pense ...... c l'assurance
A+

Bonjour
Je n'ai pas tout suivi ... Tu as obtenu ta CG avec quoi?
Des photos et....180 € et...?

A+
JP

pas tout suivi non plus? et EMC2 c'est quoi ou qui?

Salut
Les photos c pour obtenir le certificat de conformité qui va ensuite servir pour faire la demande de carte grise.
Donc j'ai fait les photos, que j'ai donné à la personne de chez EMC2 qui est concessionnaire Massey Ferguson ( sa tombe bien c justement un Massey que j'ai et désolé de ne pas avoir précisé qu'EMC2 était concessionnaire Massey)
Pour avoir le certificat de conformité il faut payé 180 Euro.
Maintenant que j'ai le certificat de conformité il faut que j'assure le tracteur pour pouvoir ensuite faire la demande de carte grise car il faut fournir une attestation d'assurance.
A+

bonjour
Merci pour les infos complémentaires : je comprends mieux maintenant !

a+
JP

bonjour , donc le certificat de conformité c'est ce qu'on appelle tout simplement le " barré rouge " ?

papy 26 a écrit:bonjour , donc le certificat de  conformité c'est ce qu'on appelle tout simplement le " barré rouge "  ?

Je crois que c'est cela efffectivement. On s'y perd un peu.

Tous les concessionaires ne font pas cela. Par exemple Quid pour une marque comme Allis Chalmers reprise aussi par AGGCO. Pasr certains qu'ils aient les archives des anciens modéles de 1950 pour faire les certificats? Avez vous une expérience avec ses vieux tracteurs?

J'ai cru comprendre que la FFVE , permettrait de s'affranchir de passer par le concessionnaire? Est ce vrai? ( le cout FFVE , je crois, serait de 60 euros seulement)

Salut
Le barré rouge c la notice descriptive du tracteur et juste à la fin de celle-ci il y a la partie rempli par le constructeur avec le n° série du tracteur, la date de sortie d'usine, L'adresse de l'acheteur ou à défaut celle du constructeur comme dans mon cas, tampon, signature c la déclaration de conformité.
Si AGCO a repris Allis Chalmers Théoriquement en faisant la demande chez un concessionnaire Massey , Fendt , AGCO doit pouvoir délivré le certificat de conformité ( Barré rouge ) car en reprenant Allis Chalmers ils ont obligatoirement repris tout les documents administratif de ce constructeur dont les fameux barré rouge.
Pour mon Massey ont ma dit qu'ils faisaient une recherche manuel car pas informatisé donc pour Allis Chalmers ça doit être exactement pareil je pense.
A+

Bonsoir, ce n'est malheureusement pas aussi simple, les repreneurs, bien souvent pour ces marques anciennes reprennent surtout le carnet clientèle, et entre les dépôts de bilan les ventes aux enchères parfois, ben ils ne récupère pas toujours toute la paperasse, exemple pour ma remorque hydraulique de marque Mouzon, disparue il y a bien longtemps repris en son tempar les ets Delaplace, et bien ils n'avaient rien, par contre je suis tombé sur une dame très aimable, qui avec les renseignements techniques que j'ai pu fournir, poids dimensions etc etc , elle m'a fait parvenir un certificat de conformité pour une remorque mouzon semblable, avec des blancs que j'ai complété , mais là c'est de la bonne volonté de l'interlocuteur comme pour bien des choses d'ailleurs