Passer mon Porsche en carte grise normale

Bonsoir à tous,
Le Porsche de mes grands-parents que je termine de restaurer est en carte grise exploitation agricole. C'est une vieille feuille toute jaunie.
Mes grands-parents sont octogénaire et mon grand-père souhaite me céder son tracteur.
Si j'ai bien compris, quand le jour du destin arrivera, on sera confronter à un problème: qui pourra signer les documents puisque la personne mentionné sur le certificat ne pourra plus signer. Si on signe tout lorsqu'il en est encore temps, on évitera tout problème de succession (on sait jamais avec le prix de ces engins et les histoires d'argent) et je suis sur que l'objet de toute nos attention me restera jusqu'à ce soit moi qui le cédera à mes petits enfants.
Mon père  veut être sur de pas faire d'erreur et pense passer le tracteur en carte grise normale, il a 3 chevaux donc c'est pas beaucoup à payer, comme ça je peut me promener avec tracter ma petite remorque avec les déchets vert.
Je sais qu'il y a plein de post à ce sujet mais Récapitulons: la carte grise exploitations agricole permet de rouler à 16 ans et avec une remorque bien chargé lorsque lesdits exploitants ne sont plus là, on est bien embêter (exacte ? ).
La carte grise de collection c'est juste quand on n'a plus du tout de papier, et les déplacement et la remorque sont très restreint.

La meilleure solution est donc la carte grise normale, ai-je tout juste ?
Avez-vous des conseils sur la question et surtout des pièges à éviter ?.

Merci pour vos réponse

Naunau

Salut,

Lorsque l'on signe un certificat de cession pour permettre de refaire une carte grise (que ce soit pour ré-immatriculer en exploitation ou pour immatriculer en voiture, c'est pareil maintenant), il n'y a pas de contrôle d'identité du vendeur.

Lorsque j'ai acheté mon PONY, la CG était au nom du proprio précédent et non au nom du vendeur.

En exagérant, tu peux même signer toi même le certificat de vente avec une signature bidon, personne à la préfecture ne s'en rendra compte ...

Donc si ton grand père est officiellement l'exploitant de la ferme, il a bien sur le droit de signer même si son nom n'apparait pas sur la CG.
@+
nikro

Salut,
une carte grise collection est l'unique possibilité d'avoir une CG, si le tracteur n'a plus de papiers. Mais comme tu l'as dit, avec une carte grise collection, tu es limité dans ce que tu peux faire avec ton (futur?) tracteur. Tu peux te ballader, mais pas question de transporter quoi que ce soit dans une remorque, ton assureur ne te couvrira pas.
En carte grise normale, tu peux travailler avec ton tracteur, transporter tes déchets verts, faire ton bois, etc...

A+.

Bonsoir
Sauf erreur, il est possible d'avoir une remorque même en carte grise de collection.
Ce qui est interdit c'est de l'utiliser de façon commerciale pour son usage personnel c''est autoriser.

normalement tu as raison charlie
de plus il n'y as plus de limite de déplacement... mais d'apres les document de la FFVE repasser d'une carte collection a normal...c'est javel la croix et la banierre!!

ensuite pour détacher un tracteur d'une exploitation..il devrait pas y avoir de difficulter...

bonjour naunau pour refaire ta nouvelle carte grise ilte fautque le non et le prénon dela personne soit le méme moi je vient j'uste de me faire refuser ma nouvelle carte grise car le prenon etait diferant entre la carte grise et le certificat de cession de vente pour ce qui et dela carte grise de collection ca ne change rien moi j'en ai 1 aussi pour toi eller sur la route c'est 16 ans a condition d'etre declare agricole si non c'est 18ans avec le permis c' est le ka avec mon fil il est en agriculture il a droit sur la route et quand sort de la ferme il n'a plus droit au 200ch ni a nos petit bob et bb 500 et au pttit bautz as 120que je vient de rentré la carte grise si tu la veut dans tont non il faut le faire sur le bon de cession je l'ai fait pour en metre 1 dans le non de mon fil je me suis renseigné avant ala préfecture il ni apas d'age l'egale bonne chance a++

Carte grise collection: pas de transport. J'ai un collègue qui possède un vieux camion classé en collection, il ne peut même se chercher du concassé à titre personnel! En cas de sinistre, pas d'assurance (dixit l'assureur).
Tout comme je n'ai pas le droit d'aller au travail avec ma voiture en carte grise collection... Bien lire les contrats d'assurances les gars!

A+

Le Seb a écrit:Carte grise collection: pas de transport. J'ai un collègue qui possède un vieux camion classé en collection, il ne peut même se chercher du concassé à titre personnel! En cas de sinistre, pas d'assurance (dixit l'assureur).
Tout comme je n'ai pas le droit d'aller au travail avec ma voiture en carte grise collection... Bien lire les contrats d'assurances les gars!

A+

bonjours je comfirme carte grise collection aucun transport autoriser que ce soit pour compte propre ou autrui   

grosso merdo, la carte grise colection permet d'etre autoriser a rouler sur la voiex publique...mais uniquement pour le coté promenade....

C'est tout à fait ça Bosuko.
C'est pourquoi quand je cherchais un"Pepep", j'ai laissé tomber ceux qui n'ont pas de papiers, cela impliquait carte grise collection avec document de la FFVE, mais la seule utilisation possible du tracteur était la ballade.

A+

bonjour a tous oui seb je suis d'accord avec toi 1 carte grise de collection c'est juste pour te promener c'estait jusque pour dire qu' il ni avait plus de distence a respecter que lon peut aller d'un departement a 1 notre moi je suis dans 1 association tracto rétro a partir du moi de mai nous comensont les sorties je possede 1 bob 500 +1bb 500vendeuvre +1 mf 145 +1 bautz as120 j'ai le chois pour me promener eller bonne journée

pour faire la carte grise de mon agrip c'est une aventure!!!
j'en ai bien une... mais le nom n'est en rien le meme avec celui du vendeur....
bref il a passer de main en main sans carte grise...

moralité...trouver le dernier nom sur la carte grise...et lui faire un contract de vente....
mais monsieur est mort...donc il faut que je vois ça avec sa fille...et donc lui faire des papier pour prouver que c'est bien ça fille....

et une attestation comme quoi il a jamais rouler sur la voie publique depuis sa mort...

ça me donne une carte normal...
la FFVE aurai donner une collection...et si je me met a mon compte un jour...je pourrais meme pas m'en servir ^^

  Les cartes grises d'anciens tracteurs.... Toute une avanture quand perdue ou non faite, et qu'il a changé de mains plusieurs fois....
Un tracteur avec une carte grise en règle au nom du vendeur vaut de l'or

Salut naunau

Ce tracteur avait une carte grise comme tous les tracteurs , et la feuille jaune que tu possède c'est le N° d'exploitation
Si ton grand père a encore la carte grise c'est une simple formalité mais si la carte grise a été perdue il peut en refaire une autre en la déclarant  perdue a condition de connaitre le N° d'immatriculation autrement c'est la carte grise achetée pas légal ou la carte grise de collection mais il y a une piste c'est l'assurance qui a peut-être le N° d'immatriculation

J'ai lu dans autre post que pour les très ancienne carte grise certaine préfectures ne les délivre plus soit disant qu'elle ne sont pas numérisées , je crois que c'est plutôt le fonctionnaire qui n'a pas envie de chercher dans les archives  
je voudrais voir si tu passe devant un radar en excès d vitesse avec un ancien N° si tu ne sera pas retrouvé ????

Bonsoir
L'assureur ne peut refuser sa garantie au motif que la carte grise soit de collection cela ne change rien au risque (aucune trace d'une telle restriction dans mes contrats).
Par contre à vérifier au niveau du code de la route je n'ai pas revérifier mais je pense qu'il doit y avoir une certaine tolérance. A titre personnel j'utilise mon Pony (CGC) pour aller à la déchetterie et jamais eu de problème (à ce jour   )
  

Salut ccharlie

Je m'explique
Je suppose que ce tracteur a été assuré avec son N° d'immatriculation de la carte grise ,  donc l' assureur a peut être le N° d'immatriculation de la préfecture dans ses archives
Si je dit ça c'est tout simplement je l'ai fait et j'ai réussi ce tracteur était de 1970
Ça n'a rien a voir avec les garanties du moment que tu a une carte grise normale ou CGcC question travailler je ne sait pas
Une chose que jais c'est que les collectionneur de camions paie une taxe sur les transport même avec une CGC sans avoir le droit de transporter

Pour résumer:

si possibilité d'une carte grise "normale" et non collection, il faut foncer, même si cela impose quelques démarches administratives parfois décourageantes.

Au moins, pas de restrictions, facilité de revente, etc.

A+

Larue57 a écrit:Salut ccharlie

Je m'explique
Je suppose que ce tracteur a été assuré avec son N° d'immatriculation de la carte grise ,  donc l' assureur a peut être le N° d'immatriculation de la préfecture dans ses archives
Si je dit ça c'est tout simplement je l'ai fait et j'ai réussi ce tracteur était de 1970
Ça n'a rien a voir avec les garanties du moment que tu a une carte grise normale ou CGcC question travailler je ne sait pas
Une chose que jais c'est que les collectionneur de camions paie une taxe sur les transport même avec une CGC sans avoir le droit de transporter

bonjours oui beaucoup le font et tout ce passe bien tant qu'il n'y a pas d'accident c'est un risque a prendre et en cas de probleme les assurances se font une joie .....

Salut a tous

Je re explique

Si tu a perdu ta carte grise et tu sait le N° d'immatriculation tu peut en demander une autre a la préfecture qui sera au nom du propriétaire et c'est légal
S tu a perdu ta carte grise et tu ne sait plus le N° d'immatriculation tu n'aura jamais de carte grise , c'est normal , ça serais trop facile pour les trafic
Si ton fils ou ton voisin ou une autre personne une photo l'ancien assureur du tracteur se rappelle du N° d'immatriculation tu peut avoir une carte grise qui sera au nom du propriétaire  
Dans tous les cas si le propriétaire est décédé il faut voir avec les héritiers et le notaire c'est lui qui pourra signer au nom du défunt

Bonjour
Pour ce qui est de l'assurance, il faut relire vos contrats au chapitre des exclusions (tout ce qui n'est pas exclus est garanti) au moindre doute ne pas hésiter à demander un écrit à votre assureur.
Pour le transport c'est bien OK si c'est personnel voir là :
http://www.ffve.org/dossier_Carte_Grise_de_Collection
 

Mais il est bien précisé qu'il est interdit de travailler avec... 
Et un article de la FFVE ne se substitue en aucun cas au contrat d'assurance. Donc à lire...

Il a toujours été dis que le transport à titre commerciale ou le tracteur utilisé comme outil était interdit.
Il n'y a aucun rapport entre la FFVE et l'assurance   Juste le bon sens LIRE son contrat
 

Merci à tous, j'ai bien compris, c'est bien plus clair que sur les textes officiel, j'ai vu un article sur un magazine de tracteur hier.
On va dire que ce n'est pas ce qui arrange le plus nous amis des tracteurs.
C'est vrai que ça peut paraître embêtant 18 ans et permis remorque (on transporte jamais très lourd et toujours sur de très petite distance. ) Mais je comprend quand même qu'il faille réglementer tout cela.
Encore une fois MERCI. MERCI à tous pour vos réponse sur la question pourtant souvent posée. J'apprécie énormément cette esprit alors longue vie au VSA, aux membres et bien sur à nos engins.
Cordialment
Arnaud

Nous sommes tous là pour ça, Naunau!  

A+

Larue57 a écrit:
Dans tous les cas si le propriétaire est décédé il faut voir avec les héritiers et le notaire c'est lui qui pourra signer au nom du défunt

petite précision puisque c'est mon cas: la prefecture demande sois une attestation du notaire...sois un certificat d'hérédité délivrer par le maire
le premier est un acte notarié = payant
le deuxieme est gratuit....si le maire le fait encore...si c'est pas le cas...il ne reste plus que le 1

le but étant de faire le lien entre le propriétaire de la carte grise décédé... et l'acheteur...