widget_PA
carte grise remorques anciennes
Page 1 sur 1
carte grise remorques anciennes
par erick28 Mar 18 Déc 2012 - 22:32
bonjour , ouvre ce poste pour eclairsir la situation des vehicules remorqué anciens .
comme beaucoup s'interroge sur une existence ou non de declaration , et bien voiçi la reponse , c'est oui .
voiçi la preuve une carte grise d'une remorque de 1952 ( selon une loi du 29 decembre 1934 )
le numero de ce vehicule est 40 AD 28 du 7novembre 1952
et voici l'autre du ministere des finances . la taxe ????
comme beaucoup s'interroge sur une existence ou non de declaration , et bien voiçi la reponse , c'est oui .
voiçi la preuve une carte grise d'une remorque de 1952 ( selon une loi du 29 decembre 1934 )
le numero de ce vehicule est 40 AD 28 du 7novembre 1952
et voici l'autre du ministere des finances . la taxe ????
erick28- Résident permanent
- Nombre de messages : 577
Localisation : eure et loir
Date d'inscription : 15/06/2010
Re: carte grise remorques anciennes
par erick28 Mar 18 Déc 2012 - 22:36
desole pour la qualité mais ce sont des documents qui ont environ 60 ans !
erick28- Résident permanent
- Nombre de messages : 577
Localisation : eure et loir
Date d'inscription : 15/06/2010
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum