widget_PA
Le deal à ne pas rater :
Code promo Nike : -25% dès 50€ d’achats sur tout le site Nike
Voir le deal

Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité

4 participants

Aller en bas

Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité Empty Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité

Message par frankrosa Ven 13 Avr 2012 - 10:32

Bonjour,

Je voudrais immatriculer mon John Deere 2120 en Belgique.

Je possède :
- un duplicata du certificat de conformité (avec le n° de chassis correspondant bien à celui de la plaquette du tracteur)
- un document attestant que le propriétaire précédent a été dépossédé du certificat de conformité (!! Je dis bien !!). Alors qu'il me faudrait plutôt un doc attestant qu'il a été dépossédé du certif. d'immatriculation. Mais ce dernier proprio ne saurait pas faire rédiger ce document puisqu'il n'a pas immatriculé ce tracteur (il l'a juste acheté, stocké quelques mois, puis revendus).

J'ai comme la désagréable impression que les ennuis commencent !! :bizarre:

Bonne journée
frankrosa
frankrosa
Résident permanent

Nombre de messages : 116
Localisation : Belgique
Tracteurs : Renault 1181-4, JD 2030 4rm
Date d'inscription : 08/10/2011

Revenir en haut Aller en bas

Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité Empty Re: Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité

Message par oguras Dim 15 Avr 2012 - 9:18

as tu contacté le constructeur , si papier il y a eu , il doit y avoir des traces chez le constructeur non ?

oguras
Apprenti

Nombre de messages : 10
Localisation : Nord
Date d'inscription : 25/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité Empty Re: Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité

Message par bohemes52 Lun 16 Avr 2012 - 10:41

Il n'y a rien à faire :-)
Ca va tout seul si tu as le certif de conformité ou sa copie
Il faut aller à la douane (je viens de le faire la semaine passée), il t'en coutera une vignette à 20 cents et tu aura droit à ton immat
bohemes52
bohemes52
Résident permanent

Nombre de messages : 754
Localisation : BE Saint-Hubert
Age : 71
Tracteurs : Zetor 6718 2 RM
Date d'inscription : 20/10/2010

http://serge-helpdesk.synology.me

Revenir en haut Aller en bas

Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité Empty Re: Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité

Message par GORDINI 07 Lun 16 Avr 2012 - 15:52

GORDINI 07
GORDINI 07
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 77201
Localisation : MANDUEL(GARD)
Age : 69
Tracteurs : MF 142A Lamborghini 340
Date d'inscription : 01/06/2007

Revenir en haut Aller en bas

Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité Empty Re: Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité

Message par frankrosa Mar 17 Avr 2012 - 13:51

Dis Boheme,

Je lis tes aventures et je vois que tu as du aller à la douane avec le certificat de conformité ET la plaquette.
Dans mon cas j'y vais uniquement avec le certif c'est ça ?
Et si c'est un tracteur qui a toujours été en Belgique (j'en sais rien en fait) il faudrait malgré tout passer par les douanes ?
frankrosa
frankrosa
Résident permanent

Nombre de messages : 116
Localisation : Belgique
Tracteurs : Renault 1181-4, JD 2030 4rm
Date d'inscription : 08/10/2011

Revenir en haut Aller en bas

Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité Empty Re: Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité

Message par bohemes52 Mer 18 Avr 2012 - 7:05

En fait, à la douane en 1 coup de fil, ils savent si ton véhicule a déja été immatriculé, si oui, une déclaration de dépossession involontaire de la carte grise et ça roule
Si non, avec le certif de conformité, prends quand même une photo de ta plaque d'identification, ils te délivrent une vignette qui te permet de continuer le jeu de l'oie
bohemes52
bohemes52
Résident permanent

Nombre de messages : 754
Localisation : BE Saint-Hubert
Age : 71
Tracteurs : Zetor 6718 2 RM
Date d'inscription : 20/10/2010

http://serge-helpdesk.synology.me

Revenir en haut Aller en bas

Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité Empty Re: Belgique immatriculation tracteur avec uniquement certificat de conformité

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum