reglementation sur le carburant pour nos jouets

Bonsoir à tous,
il semblerait que les réglementations sur le type de carburant utilisés sur les routes par les véhicules agricoles soient différentes soit que:
L'on soit un simple privé, avec obligation de fuel "banc",
L'on soit un agriculteur, avec possibilité de fuel "rouge",
Il paraîtrai même que l'usage sur la route de nos vieux engin en terme de normes se durcirait.
Et pour les plaques d'immatriculation, il y ai aussi un distinguo:
Plaques reglementaires obligatoires à l'avant et à l’arrière si l'on est un privé et non obligatoire s'il on est agriculteur.
Quelqu'un connait quelque info là dessus?

Je crois que j'ai écrit une bêtise, peut être envie de trop bien faire (trop vite aussi), j'ai copié cela d' un site:
http://www.easydroit.fr/forum/code-de-la-route/Tribune-libre/tracteur/T21735.htm
Voici ce que j'ai lu:

Pour la plaque minéralogique :

Ceci est régi par l'article R417-8 I du Code de la Route :

"Article R317-8
Modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 4

I. Tout véhicule à moteur, à l'exception des matériels de travaux publics doit être muni de deux plaques d'immatriculation, portant le numéro assigné au véhicule et fixées en évidence d'une manière inamovible à l'avant et à l'arrière du véhicule.

Toutefois, toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur, tout véhicule agricole ou forestier à moteur attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, peut ne porter qu'une plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule.


Donc d'après ce que vous écrivez, votre tracteur n'étant pas attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricole.... il est donc soumis à la régle du premier alinéa, à savoir la présence obligatoire de deux plaques minéralogiques.
Il n'est bien sûr pas question que ces plaques soient confectionnées de façon artisanale tant au niveau de leur attache que de leur inscription. Vous devez les faire confectionner et poser par un professionnel....."
Regardez aussi sur le site pour les rétros, il y a des petites nuances....

Bonsoir
J'ai cru voir passer une nouvelle réglementation pour les plaques minéralogique
Il y avait sauf erreur des conditions de poids et date de mise en circulation
A approfondir

Mais pour les carburants, les nouveaux tracteurs doivent utiliser un gasoil "rose" (une belle me**e), susceptibles d’abîmer les alimentations de nos engins, mais nous là, petits possesseurs de machines agricoles, pas agriculteurs, qu'est-ce l'on fait? On roule avec quoi ? Rouge, blanc ou rose (pas les slips ni les chemises)? Même les douaniers semblent peu informés sur la question... (A voir le site chouette http://www.unimog-mania.com/t601-carburant-detaxe-ou-non-bref-fioul-rouge-ou-gasoil-pour-unimog-en-tra).
Voilà les copains....

salut zetor,
il y a des post ou on parle des nouveaux carburant, notament le GNR (gasoil non routier), et il y a eu un article dans un magazine (jp tu dois savoir, moi je sais plus lequel?).
pour les petits rouleurs, vu que le GNR (ex fuel rouge) ne se stockera plus que 6mois, et qu'il y a du hiver et du été, je pense que nous devront nous resigner a rouler au blanc ! le seul qui fait été / hiver et qui se stocke un peu !

je t'epargne les autres soucis de detergence du gnr et autre, mais tu pourras en lire plus dans les autres posts.

a+, marc

Bonjour,

Voici ce que j'ai reçu du service des douanes suite à ma demande du 18/02/2010:

Demande:

Centre concerné par la demande : IDS

Bonjour, je suis un particulier et je possède un tracteur agricole. Ai-je le droit d'utiliser du fioul domestique pour le faire fonctionner?
Cordialement


Réponse:

Monsieur,

En réponse à votre courriel , je vous informe que les tracteurs agricoles dont la vitesse n'excéde pas 40km/h en palier via leur construction et homologation peuvent utiliser du FOD( fioule domestique ) . Vous devez vérifier sur la carte grise que T.A (tracteur agricole) est indiqué.

En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

L'Inspecteur Regional, Responsable du service

Bonjour, il me semble que pour les tracteur utilisé par les particulier,il faut rouler au gasoil blanc.
La réponse du service des douane me surprend.
Maintenant je doute fort que les douaniers arréte les petits tracteur qui traverse les villages avec leur remorque de bois ou autre.

Bonjour à tous,
La faute à une réglementation "aléatoire", où de plus, vu la maxime "nul n'est senser ignorer la loi", les gens chargés de la faire appliquer dirons une fois blanc et une fois rouge.
Pour ma part, je me range du coté de tientien39, qui me semble être une option sage et pleine de bon sens..
Mais le GNR est de toute façon une belle cochonnerie, qui risque d’abîmer nos engins, ne faut-il pas des equipements de protection pour les personnes afin de manipuler cela....
Il est vrai que pour +ou - 500 heures par année, nous avons peut être peu de chance d'avoir des ennuis, après, je trouve le flou artistique est bien entretenu quant aux destinations des véhicules, agriculteur, pas agriculteur, c'est un peu obscur tout ça....javascript:emoticonp('')
En tout cas, merci pour vos reponses, c'est vraiment enrichissant.
Si des gens connaissent ou ont eu des expériences dans ce type de problèmes, dites nous vos avis, cela nous intéresse...
Merci
Nico

bonjour a tous, le sujet du fioul a déja été évoqué dans d'autres post et effectivement on peux tous rouler au "rouge" tans que le tracteur ne depasse pas 40km en palier par construction.

mais ce que je voulais dire, c'est que bientôt on ne devrais plus avoir acces au fioul, mais au gasoil de chauffage, gasoil routier (blanc), et gasoil non routier (gnr). donc l'appelation fioul ne devrait plus exister. les tracteurs auront donc droit au GNR ou au GR !
on pourra donc rouler au GNR au même titre que le fioul, mais se pose aujourd'hui la question de nettoyer les cuves et circuits car le gnr est detergent, changer imperativement les filtre a gasoil, et la courte durée de stockage du gnr, sans parler qu'il y aura un gnr d'été et un d'hiver.

a+, marc

euuuuuh ...un GNR d'hivers et un d'été ....conservation ...6 mois ... Comment vont faire les gens qui ,se chauffent au Rouge? Faudra t' il avant de remplir sa cuve s'inquieter de la date de peremption ...

salut mcgyver,
justement, le chauffage sera (ou serait) un carburant, le gasoil de chauffage, taxé de maniere differente du gasoil non routier ou GNR (non routier mais vehicule exclusivement). tout est histoire de taxe aussi dans l'histoire !

donc ton carburant de chauffage n'aura pas le souci puisque ce sera un produit de "stockage". par contre le GNR lui est censé être rapidement consommé. oui je sais, le technocrate qui a réfléchi au sujet est censé penser a nous, mais comme d'hab nous on doit se démerder, comme avec le SP95 E10 et son ethanol pourri.

bon, le GNR devait être déja en place, mais visiblement il y a deja de gros soucis, je ne sais pas comment ils vont tout mettre en place alors qu'il y a encore du flou dans l'histoire !

a+, marc

Le GNR c'est que pour les engins ou tracteur , les chaudiéres restent au fioul.

Bonjour,

Personnellement je roule avec du gasoil rouge et lorsque je prends la route, j'ai toujours sur moi le message du responsable des douanes avec son nom et qualité.

chenillard77 a écrit:salut mcgyver,
justement, le chauffage sera (ou serait) un carburant, le gasoil de chauffage, taxé de maniere differente du gasoil non routier ou GNR (non routier mais vehicule exclusivement). tout est histoire de taxe aussi dans l'histoire !

donc ton carburant de chauffage n'aura pas le souci puisque ce sera un produit de "stockage". par contre le GNR lui est censé être rapidement consommé. oui je sais, le technocrate qui a réfléchi au sujet est censé penser a nous, mais comme d'hab nous on doit se démerder, comme avec le SP95 E10 et son ethanol pourri.

bon, le GNR devait être déja en place, mais visiblement il y a deja de gros soucis, je ne sais pas comment ils vont tout mettre en place alors qu'il y a encore du flou dans l'histoire !

a+, marc

Donc qui pourrait reellement nous empecher de rouler au rouge?
La question que l'on peut se poser ,est de savoir :si les petroliers a l'avenir ,continueront a distribuer du rouge en l'etat
Car si l'on regarde les preconisation des ecolos comme des econos ,il semblerait ,qu'a therme,le but recherché soit de dissuader les gens de se chauffer au rouge
Le petrole etant de plus en plus rare et donc cher "il faudra un jour le reserver a une utilisation stricte ,en tant que carburant"(sic)

tout cela est avant tout une histoire de taxe alors, il parait que nos voisins allemands et autrichiens ont 10 ans d'avance dans le domaine et que leur parc agricole roule au GNR, mais à l'avenir, ne va-t-on pas avoir un CT pour tous les véhicules roulant sur la chaussée (comme en Suisse), tout cela rejoindrai un peu l'idée d'un gasoil spécifique pour véhicules (normes de pollution)....

salut le gnr sera reserver au proffessionel nous les particulier on retournera a la pompe comme avant de
toute fasont vu que sa alaire une grosse merde jaime autant rouler au gazole

Hello à tous,
Ce sera du fioul blanc pour moi aussi........comme ça on ne pourra rien me dire

Bonjour a tous,

Je vais aussi tenter d'apporter ma pierre à cet édifice (branlant) en essayant de ne pas le faire tomber

Que le GNR soit une grosse m... nous semblons tous en etre conscients, par contre, les dires d'un pétrolier (mon fournisseur) pourraient un peu démystifier tout ça.
En effet, le GNR n'est ni plus ni moins que le gazole routier que nous utilisons au quotidien, additionné d'un colorant pour en distiguer la taxation (exactement la même différence que le FOD et le blanc il y a 10 ou 20 ans).
Celà peut faire peur ou rassurer.
Je m'explique: le gazole routier étant déja de cette composition, ça n'apportera rien de rouler avec plutot que du GNR, les perspectives d'emm...dements sont les mêmes. D'autre part, la plupart d'entre nous a déja utilisé du blanc dans un tracteur sans qu'il y ait eu de catastrophe. Par ailleurs, nos amis italiens ne semblent pas se poser les mêmes questions et ils ont du GNR depuis plusieurs années (j'en ai dans un réservoir depuis 3 ans et cà marche toujours)
En résumé, et la ce n'est que mon avis: on nous bourre le mou depuis un certain temps avec ce qui n'est qu'une histoire commerciale: arriver à vendre des cuves (ou des nettoyages qui sont d'ailleurs faits par les fournisseurs) et donner un motif de contrôle supplémentaire sur les exploitations.

Enfin, je ne pense pas que le problème de conservation soit bien important pour nos véhicules, qui ont en général des diesels "rustiques" et qui arrivent à bruler presque n'importe quoi. Le vrai problème sera plus sur les moteurs de dernière géneration avec rampe commune ... etc

A+
Gilles

j'ai decidé de pas me prendre la tete avec ça, mon tracteur il fait chez moi environ 80h par an, plus les quelques fétes autour de chez moi auquelles je participe, eh bien, il continura à tourner au meme mazout que la chaudiere du chauffage, si nos responsable politiques veulent que ça fasse comme en libye, ils n'ont qu'a continuer comme ça!
voila, un petit coup de g...., mais ça commence à bien faire!

salut de toute façon sa ne conserne que les professionel

idem que dromadaire, je ne vais pas changer mes bonnes vieilles habitudent

bon ,heu je recapitule
-fioul normal
-fioul hivers
-gasoil blanc
-gnr hivers
-gnr été

avec toute ces conneries , et il n'y a pas que cela ( l'administration adore faire des reglements ,circulaire et j'en passe le mieux serait de foutre tout ces fonctionnaires a la porte ..

bonne idée, surtout en ce moment ou le gouvernement doit réduire son déficit, il faudrait peut être aussi que la France arrête de se laisser commander par l'Europe, car c'est les technocrates européens qui ont pondu ça!

Bonsoir
Je reviens sur l'immatriculation ,la plaque d'immatriculation avant doit elle avoir un format bien précis?
J'ai vu en Allemagne les deux types de plaques sur l'avant de certains tracteurs ce qui facilite la pose celon le modéle, car moi je me pose la question ou dois je fixer sur mes CUB ces plaques ???
Bonne soirée a tous
Farmall