Spécimen Fiat Someca 1000

Bonjour à tous,

J'ai hérité d'un Someca 1000 de 1978, un peu fatigué mais qui fonctionne encore ! Ça été un peu long avant le premier démarrage après plusieurs années dans un garage...Il tourne à présent, c'est le principal.

En revanche, impossible de retrouver la carte grise du véhicule dans le capharnaüm de mon oncle, j'ai pris contact avec la préfecture qui ne retrouve pas non plus le véhicule dans ses fichiers. Elle m'invite à demander un "spécimen" au constructeur. Je fais un mail à Fiat France pour lequel je n'ai pas eu (encore) de réponse.

Ma question est simple; peut être que quelqu'un d'entre vous a déjà été confronté à cette situation et pourrait m'indiquer où je peux demander ce papelard et l'obtenir ?

Merci infiniment d'avance,

Stephan

Bonjour et bienvenue !
Seule solution, à mon humble avis : faire une demande de CG Collection!
seule restriction: tu ne pourras pas te servir de ton tracteur pour autrui.

http://www.ffve.org/Procedure_obtention_attestation_carte_grise

A+
JP

Merci JP je note cette possibilité ! Cela dit, si je peux obtenir une carte grise classique je préfère

Stephan

re...
Pour cela il faut que le propriétaire (ton oncle...?) fasse une déclaration de perte à la Gendarmerie et ensuite une demande de duplicata à la Préfecture.
a+
JP

Re...

Effectivement, c'est la procédure normale, l'ennui c'est que mon oncle est décédé....c'est précisment ce qui complique un peu les choses !

Je ne désespère pas...j'avance

Merci,

Stephan

Je viens d'envoyer une demande à New Holland, en espérant que cela aboutira quelque part !

Si tu hérites de ton oncle, tu peux peut être faire toi même la déclaration de perte avec le certificat d'héritage du notaire?

Merci Funkyboss, c'est une idée, je vais tenter cela !

Bonsoir,

Funkyboss a écrit:Si tu hérites de ton oncle, tu peux peut être faire toi même la déclaration de perte avec le certificat d'héritage du notaire?

en effet,cela devrait fonctionner:
un extrait du texte:
une attestation du notaire certifiant que « Monsieur (ou Madame) [nom et prénom], né(e) le [jour/mois/année] à [commune], est décédé(e) le [jour/mois/année] à [commune] et que dans la succession se trouve un véhicule ( marque, immatriculation, et si possible type et numéro de série du type) »
ou un acte de notoriété,
ou un certificat de propriété,
ou un certificat d'hérédité délivré par un maire (vérifiez cependant auparavant, car le maire n'est pas obligé de le délivrer).
Si la carte grise a été perdue, joindre le formulaire cerfa n°13753*02 de perte et une copie écran de l'application SIV à demander à la préfecture

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1480

A+

c’est possible j'ai bien réussi à immatriculé une super 5 comme ça je l'achetais à l'héritier et c’était en 2007


selon l'amabilité /compétence (ne rayé aucune mention) du préposer a la préfecture tu auras ta CG ou il te diras que c'est pas suffisant /valable /autre argument bidon à 2 balle et la tu demande le responsable (ce que j'avais du faire)

Bonjour, ce qui m'étonne c'est que la préfecture ne retrouve pas ce tracteur dans leurs fichiers !

Si tu as l'immatriculation c'est qu'il existe et il doit être référencé quelque part.

Si tu veux donne moi le N° d'immatriculation en MP que je vois ce que je peux faire.

Amicalement.
Comistic.

Bonjour,
Le problème est que à cette époque le numéro affiché sur le tracteur et celui de l'exploitation. Avec le "numéro de châssis " je ne suis pas certain que les préfectures puissent faire un recoupement de fichier pour trouver la carte grise qui correspond.
Mais je pense que avec un certificat d'hérédité tu devrais pouvoir récupérer le sésame pour utiliser ton tracteur sans contraintes.

Cordialement

Gilles

Bonjour,

J'ai eu la CG d'origine de mon 744, de 1978, entre les mains, il y avait bien un n° d'immatriculation 'normal', ainsi que le n° d'exploitation! Mais ça a été la galère pour refaire une CG, car elle n'était pas 'informatisé', ce qui veut dire en language préfecture, qu'il faut aller chercher à la main dans les archives! Autant dire qu'ils ne sautent pas de joie quand tu te pointe avec ça, et je penses qu'ils ont des consignes pour dire que c'est impossible...

Pour mon 744, à la 1ère présentation des docs en préf, ils ont prétendu qu'il fallait que l'ancien proprio vienne lui même refaire une nouvelle CG!! Il était bien sur décédé depuis... Il a fallut y retourner plus déterminé, pour en fait tomber sur une autre personne qui a dit que c'était pas un problème, sauf que ça allait prendre du temps! Effectivement, un bon mois pour recevoir la nouvelle CG, et bourrée d'erreur de saisie (genre, PTRA 15t et qq au lieu de 18t et qq, etc...

Bref, faut insister en préfecture pour moi... Quitte a demander à parler à un responsable si il faut, ils sont tenus de refaire une CG en fait, du moment qu'on a les papiers nécessaires, mais ça leur demande plus de travail!

+1 Feub à tout dit

pour faire simple

les véhicules immatriculées dont le certificat d'immatriculation (ex carte grise) n’est pas retourné à la préfecture avec la mention détruit (avant) le feuillet du centre agrée pour la destruction (maintenant) est toujours considéré comme existant

Partant de ça, pourquoi un véhicule anciennement  immatriculé et dit impossible à réimmatriculé en pref
parce qu'en voyant la date de la dernière immatriculation ils savent si le dossier du véhicule et dans l'informatique ou pas
et fonction de ça soit c’est bon
soit il leur faudra (la pref ou tu immatricule) contacter la pref de la dernière immatriculation  et qu'ils veuillent bien fouiller dans les archive PAPIER mais comme ils ont autre chose à faire ils envoient aimablement bouler les gens

Merci à tous pour vos réponses que je découvre à l'instant !

Quelques précisions: mon oncle était agriculteur et avait de ce fait un numéro d'exploitant. La "plaque minéralogique" (si on peut dire dans ce cas) est un vieux morceau de tôle qui a été blanc à une époque et dont les chiffres peints de dessus sont parfaitement illisibles. Je me jette donc sur les papiers d'assurance, là je découvre un numéro qui semble être un numéro d'exploitant. Je communique ce numéro à la préfecture qui me dit que cela ne correspond pas du tout ni au tracteur ni au nom que j'ai donné. Les bras m'en tombent. Soit je suis tombé sur une bille à la préf. soit il doit y avoir une erreur quelque part.
Vous avez raison sur un point, je pense que ça ennuie la pref, de regarder dans les fichiers papier... ils doivent obligatoirement avoir une trace de ce tracteur ne serait-ce qu'avec le nom ! Et l'assurance, renvoie bien sûr à la préfecture....

Je contirnue...

Oui, je pense que je vais aller coucher à la préfecture....
J'ai le certificat d’hérédité bien sûr, mais il ne mentionne pas l'immatriculation...

Le probleme du numéro d'exploitation, c'est que la pref pourrait retrouver l'exploitation en question mais absolument pas les véhicule affilié car tu ne déclares pas quel véhicule est rattaché à l'exploitation.

Quand j'avais créé mon exploitation uniquement pour pouvoir conduire mon tracteur, j'avais mis les numeros d'exploit sur le tracteur qui m'appartenait auparavant . Mais je pourrais aussi bien emprunter le tracteur du voisin en mettant mon numéro d'exploit dessus.

Bonsoir ,je ne pense pas que le n ° d'exploitation soit délivré par la préfecture ,plutôt par la M.S.A. non ??? il n'est pas destiné à un seul véhicule ,mais à l'exploitation , à mettre sur tous les outils autre que portés utilisés sur et pour l'exploitation . le véhicule (tracteur) a lui une immatriculation routière (carte grise) bricoulou 07

Si les tracteurs ont bien un n° d'immatriculation, il ne figure que sur la CG! Jamais sur le tracteur qui porte le N° d'exploitation... Et même l'assurance, n'assure pas le tracteur, mais toute la flotte de véhicules motorisé ou non, portant le N° d'exploitation...

Et j'imagine que la préfecture classait ses archives papier par n° d'immatriculation, c'est quand même plus facile que par n° de série!! Et en dehors des tracteurs, cela ne pose pas de problème...

En faites jusqu'il y a peu un exploitant qui immatriculais un engin pour le compte de son exploitation pouvais mettre une seul plaque ou figurait uniquement le numéro d'exploitation (et ce sur tout ces engins rattaché à son exploitation , j'te passe les détails et autre particularité)
et le numéro d'exploitation figure aussi sur la carte grise

mais depuis le nouveau SIV que nenni même régime que tout le monde, plaque normaliser avec le numéro d’immatriculation et plus de numéro d'exploitation a la place (mais tu peu le mettre quand même en "plus")


https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10522

Je savais pas ça... bon ça nous concerne pas ici! Et je serai pas étonné qu'il y en ait un paquet en infraction vers chez moi!! Remarque, y'en a beaucoup qui ne s'embête même pas pour le gyrophare, alors la plaque siv...

oui
Pareil ici et bizarrement les gendarmes les arrêtes pas