Problème carte grise Renault 56.

Bonjour à tous et merci par avance pour vos précieux conseils. J’espère aussi ne pas m’être trompé de topic.

Voilà mon problème. J’ai un Renault 56 qui fonctionne du feu de Dieu grâce aussi aux soutiens des membres de ce groupe. Il était dans la grange d’une maison acheté par mes parents il y a 25 ans après la mort du l’agriculteur. Nous n’avons jamais retrouvé de carte grise et le tracteur n’apparaît pas sur l’acte de vente. Pourtant la maison a été achetée pleine. Sur l’engin seul le numéro d’exploitation agricole apparaît. Je me demande s’il n’a pas jamais été immatriculé. Je ´ai sorti de grange et retape il y’a 6 mois. J’ai deux juments et son aide m’est précieuse. J’aimerais cependant pouvoir le mettre en règle. Seulement je ne trouve pas de solutions. Si l’un de vous a connu ce casse tête et la résolu je suis preneur.

Bonne journée à tous.

Il te reste une carte grise de collection. il y a des post sur le site.
Si non, si tu ne sorts pas de ta propriété...

J’ai cru comprendre qu’avec une attestation sur l’honneur et un certificat de conformité ça pouvait peut-être passer. Quelqu’un a déjà essayé? Merci pour la réponse en tout cas!

Bonsoir,

s'il n'a jamais été immatriculé, tu peux demander la première immatriculation d'un véhicule d'occasion

https://immatriculation.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne/immatriculer-pour-la-premiere-fois-un-vehicule-en-france

Vu qu'il n'y a pas de certificat de cession, une déclaration sur l'honneur que le tracteur est bien ta propriété, un certificat de conformité d'époque ou un récent fourni par Claas (payant) devraient suffire au dossier

MF65 a écrit:Bonsoir,

s'il n'a jamais été immatriculé, tu peux demander la première immatriculation d'un véhicule d'occasion

Bonjour,

Et aussi s'adresser à un pro des cartes grises, qui connaît les pistes à suivre!
JJR24

Bonjour à tous,
Mon cas est légèrement différent de celui de Félix Henriot, qui a ouvert ce post. Je viens d'acquérir un Renault Super 6, et mon vendeur ne retrouve plus la carte grise. Le tracteur a donc été déja immatriculé, mais avec le numéro d'exploitation (commun donc à tous les tracteurs de l'exploitation).
Ma question est la suivante : comment faire une demande de duplicata, avec seulement le numéro d'exploitation ?
Sur certains sites internet, on y voit n'importe quoi, par exemple, fournir un controle technique pour un tracteur de plus de 4 ans ................
Merci d'avance pour votre éclairage

Si c'est un numéro d'exploitation; il n'a jamais été immatriculé en "carte grise" non ?

Christian Colette a écrit:Si c'est un numéro d'exploitation; il n'a jamais été immatriculé en "carte grise" non ?

bonjour
si il a eu une carte grise il a été immatriculé (enregistré à la préfecture)
mais si il a les numéros d'exploitation , les numéros minéralogiques n'ont jamais étés mis

Salut

. Je viens de vérifier la CG de notre Zétor , y figure bien l'immatriculation classique et , sous le nom exploitation numéro xxxxx- 57 .

Merci pour vos réponses. Donc, si je comprends bien, sur la carte grise perdue, il y a une immat de type 1234 AB 14 et aussi le numéro de l'exploitation 1234-14
Le problème est de retrouver l'immat 1234 AB 14 pour faire la demande de duplicata..........

Exact .

A l'époque , souvent les numéros étaient peints au pochoir , regarde , en grattant avec précaution ,  si sous le numéro d'exploitation ne figure pas l'immatriculation . Ou va si l'ancien proprio n'aurait pas une vieille photo .

Bonjour à tous,
Je ne viens pas souvent ici, mais je pense que cette situation peut avoir une issue.
Je suis passionné par les Motostandard-Gutbrod en version TERRA et SUPERIOR et ce cas de figure a déjà été traité.
Voilà un lien qui pourrait donner une amorce à un dossier pour aboutir.
"ffve.org/attestation-ffve-pour-l-ex-carte-grise-de-collection"
Une fois l'attestation en main, il sera possible d'avoir une carte grise dite collection (voir ATNS par exemple), applicable aux plus de 30 ans seulement !

Attention aussi au contrôle technique, cela ne dispense pas les contrôles obligatoires. Presque tous les véhicules à moteur sont concernés.
Avant le contrôle technique : transport sur remorque obligatoire surtout si la carte grise n'est pas faite et avec l'attestation FFVE.
Même si l'on a déjà une assurance en cours pour rouler sur les voies publiques.

Avec la nouvelle carte grise, attention, la circulation (avec une assurance qui va bien) sur les route publiques est limitée au département si ma mémoire est bonne.
De plus comme il s'agit d'un tracteur le permis poids lourd est maintenant exigé peut-être avec la restriction si le tracteur fait moins de 3,5T.
Cela ne s'applique plus si on y adjoint une remorque : permis E.
Dans certains cas lorsqu'une manifestation régionale est organisée (dossier en préfecture), on pourrait circuler hors département pour joindre et participer à la dite manifestation pendant la période déclarée selon les éléments en possession de la préfecture.

Beaucoup de paperasserie mais si l'on veut on a cette possibilité.
Cette procédure est aussi applicable au motoculteur attelé d'une remorque avec un siège et un système de freinage.
A condition de ne pas permuter le motoculteur avec un autre sur la même remorque ou l'inverse. C'est bien le couple qui sera homologué du point de vue FFVE.
Bon courage. André

Felix henriot a écrit:Bonjour à tous et merci par avance pour vos précieux conseils. J’espère aussi ne pas m’être trompé de topic.

Voilà mon problème. J’ai un Renault 56 qui fonctionne du feu de Dieu grâce aussi aux soutiens des membres de ce groupe. Il était dans la grange d’une maison acheté par mes parents il y a 25 ans après la mort du l’agriculteur. Nous n’avons jamais retrouvé de carte grise et le tracteur n’apparaît pas sur l’acte de vente. Pourtant la maison a été achetée pleine. Sur l’engin seul le numéro d’exploitation agricole apparaît. Je me demande s’il n’a pas jamais été immatriculé. Je ´ai sorti de grange et retape il y’a 6 mois. J’ai deux juments et son aide m’est précieuse. J’aimerais cependant pouvoir le mettre en règle. Seulement je ne trouve pas de solutions. Si l’un de vous a connu ce casse tête et la résolu je suis preneur.

Bonne journée à tous.

Juste une information qui peut s'avérer utile.
J'ai acheté une voiture avec sa carte grise mais voilà elle a été signé par la logeuse du propriétaire décédé.
Il a fallu faire authentifier la signature par le notaire qui avait traité la succession.
Cela fonctionne. J'ai roulé avec cette voiture plusieurs années. Mercedes 190D  de 1960 en 6 places assises.
Peut-être que la préfecture accepterait un document du notaire expliquant comment vous êtes devenu propriétaire du tracteur assorti d'une déclaration de perte de documents en gendarmerie pour obtenir un duplicata.
Il faut noter le maximum des infos : immatriculation, numéro moteur , numéro de série, modèle, type moteur, carburant, poids, etc...S'il en manque c'est pas grave.

Voilà je pense avoir dis tout ce que je sais sur ce genre de sujet.

PS sur la carte grise que j'ai obtenu de la préfecture de NICE, l'énergie notée était ESS, lors de mon changement d'adresse je l'ai fait rectifié en GO....
André

Merci pour vos informations encourageantes ! je viens de réussir à l'assurer avec le peu d'infos que j'ai.
Quelques photos de la bête

Bonsoir, pour ces vieux , très vieux tracteurs, la carte grise, si jamais il y en a eu une est au format allongé, type première carte grise, et souvent même avec cette carte grise, l'ANTS demande un certificat de conformité, et cela pour la simple raison que le fichier de ces anciennes cartes grises n'est pas informatisé, donc l'ANTS n'a aucune infos sur ces véhicules, alors pour faire simple, direction class demande certificat de conformité, payant, le prix je sais plus ça a augmenté comme tout d'ailleurs, je pense autour de 100 euros, et faire une demande de première immatriculation, tout ça avec un acte de vente de celui qui a vendu le tracteur, même sur simple papier ça marche, enfin moi je ferais comme ça,

Bonjour à tous,
Merci encore pour vos conseils.
Près de chez moi, il y a un "professionnel des cartes grises", il m'a conseillé ceci :
Constituer un dossier comprenant photocopies de :
- permis de conduire
- carte d'identité
- attestation de domicile
- certificat de vente
- photos du tracteur
- numéro d'identification (plaque en losange)
- numéro de moteur
- certificat d'assurance
- ex numéro d'exploitation
- demande d'immatriculation.
Avec ces éléments, ils font la demande, moyennant quelques dizaines d'euros.
Je vais tenter ça.
Félix, as tu réussi à obtenir ta carte grise ?

C'est intéressant, merci de nous tenir informé de la suite, car sans certificat de conformité, là ça vaut le coup, par contre le N° d'exploitation je vois pas l’intérêt, car ce N° est utilisé pour tous les véhicules agricoles d'une exploitation en son temps, donc aucun rapport avec le tracteur, sauf avec l'assurance qui devait avoir la liste des véhicules de l'exploitation, pour les couvrir, du moins pour mon beau père tout petit exploitant c'était ainsi,

Je suis d'accord avec toi Mercade, mais comme j'ai le numéro de l'ancienne exploitation, je le fournis.
Je préfère fournir un document en plus, plutôt qu'un dossier incomplet

Salut .

2 remarques , permis de conduire non obligatoire si tracteur fait moins de 40 km/h ( loi Macron) . Ensuite je ne sais pas s'il est judicieux d'y adjoindre la numéro d'exploitation , est ce qu'ils ne vont pas dire que s'il y a un  numéro d'exploitation , y'a obligatoirement numéro d'immatriculation , j'ignore  si c'était le cas .

Oups , évidemment permis B obligatoire , c'est du permis PL dont on est dispensé , pas réveillé le Dalton

Bonjour  Si je me souviens bien  : sur la carte grise des tracteurs de l'exploitation  il y avait - le numéro d'exploitation  et aussi le numéro d'immatriculation   On mettait le numéro d'exploitation sur la plaque d'immatriculation . On les assurait avec le numéro d'exploitation

gg 4369

Salut .

Oui les deux . Par contre , comme dit au dessus , je me demande si tu pouvais avoir le numéro d'exploitation sans avoir d'immatriculation classique .

gg4369, je confirme, j'ai encore des cartes grises à l'ancien format, il y a le numéro d'immat ancien système (1234 AB 56), et aussi le N° d'exploitation (1234 - 56), à la suite du nom du propriétaire.
Dans mon cas, peut être qu'avec le numéro d'identification (unique) du tracteur, nos fonctionnaires vont retrouver le N° d'immat ?
Dans ce cas, il me suffira de faire une demande de duplicata.

Salut, le n d'exploitation est une option sur la cg accordé au paysan uniquement . C'etait pour éviter d'avoir plusieurs plaques au remorque . Si il y a n n d'exploitation il y a obligatoirement une immatriculation normale . La cg collection n'oblige plus la déclaration de déplacement. Seulement l'usage loisir du véhicule. La fréquence des CT pour les vl est de 5ans, les pl n'ont plus de CT . Après le dossier est un peu pénible a faire et un peu long . Mais ça marche