CARTE GRISE REMORQUE 4T

Bonjour

je souhaiterais acheter une remorque de de 4T et l'aimerais savoir si il faut une carte grise?
A+

Salut
Dans la logique il faut une carte grise pour tout ce qui va sur la route
Donc aussi pour une remorque sauf si elle pèse plus de 750kg

salut , ben ca depend si c'est une remorque pour une voiture , la c'est oui .
apres si c'est une remorque agricole , si elle est d'avant 2013 , non pas besoin ; mais apres , il en faut une .

Erick si tu es sûr de se que tu annoncé fait le moi par écris avec t'es coordonnée et si un jour les bleus m'arrête où j'ai un accident tu te débrouillera avec eux

Bonsoir,

Un peu de lecture

http://www.fdsea80.fr/espace-pratique/machinisme/materiels-agricoles-le-point-sur-les-regles-d-immatriculation/

Crdt

Bonsoir,

Attention, ce site parle pour l'usage dans le cadre d'une exploitation agricole, donc avec un n° d'exploitation... A voir si les règles sont les mêmes pour un particulier??

Bonjour,

Oui tout à fait, il y a de fortes chances que ce soit valable pour les particuliers aussi.

Crdt

Pour les automobilistes, toute remorque de plus de 750kg doit avoir une carte grise.

Pour une remorque agricole (agriculteurs et particuliers), il n'y a pas de cartes grises pour les matériels antérieurs à 2013.

A partir du 1er janvier 2013, tous véhicules tractés neufs(remorque, presse, pulvérisateur, andaineur etc ... ) de plus de 1,5T de PTAC doivent êtres dument immatriculés.

bonjour . toutes les remorques agricoles anciennes avait une sorte de carte grise appelé le "barré rouge" c'était une fiche d'identification de la remorque qui correspondé avec la plaque constructeur appliqué sur le chassis . se certificat prouvé que la remorque avait était passé au mines et qu'elle était conforme pour circuler sur la voie publique !!! voici un lien pour voir à quoi sa ressemble :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Barr%C3%A9_rouge
et là un lien de la nouvelle législation :
http://www.deux-sevres.chambagri.fr/fileadmin/publication/CA79/20_Energie_Environnement/Guide_environnement/79_FTECH_CH6F2_reglementationmateriel.pdf

som40s a écrit:Pour les automobilistes, toute remorque de plus de 750kg doit avoir une carte grise.

Pour une remorque agricole (agriculteurs et particuliers), il n'y a pas de cartes grises pour les matériels antérieurs à 2013.

A partir du 1er janvier 2013, tous véhicules tractés neufs(remorque, presse, pulvérisateur, andaineur etc ... ) de plus de 1,5T de PTAC doivent êtres dument immatriculés.

C'est à partir de 500kg que la CG est obligatoire... Bref, pour ce genre de questions il vaut mieux se renseigner auprès des gendarmes ou de la préfecture si on veut une info fiable! En demandant que l'info soit par écrit, car les paroles s'envolent quand les problèmes arrivent...

non il n'y a pas de carte grise mais il y a un certificat "barré rouge" . c'est le seul papier qui existe pour une remorque de plus de 500 kg et qui est obligatoire d'avoir avec chaque remorque d'avant 2013 ...
pour étre en régle j'ai contacté les fabricant de mes remorques( Leboulch,Knapik-Legrand et Panien)  et ils m'ont envoyés un certificat pour faire un duplicata du barré rouge . il faut juste remplir le papier, une photocopie de la carte d'identité et une photo de la remorque et de sa plaque constructeur et leur faire un chéque de 50 euros . j'attend mes papiers qui doivent arrivé . comme sa je serai en régle .
j'ai le beau frére du cousin qui est gendarme c'est lui qui m'a dit que le barré rouge suffisait pour une remorque agricole pour pouvoir circulé sur voie publique .

Il y a visiblement plusieurs cas différent;

Si c'est une remorque routière au dessus de 500kg il faut une carte grise.

(d’après les liens donner sur ce sujet)
Si c'est une remorque agricole appartenant a une exploitation agricole il faut au dessus de 1500kg de ptac le barré rouge plus une plaque avec numéro d'exploitation si la remorque date d'avant 2013, qu'elle était déjà dans l'exploitation avant 2013 ou qu'elle est était acheter d'occasion après 2013.
Si c'est une remorque neuve acheter a partir de 2013 il faut faire une carte grise et numéro immatriculation a vie comme les voitures.

Si c'est une remorque agricole acheter par un particulier ou pour une activité professionnel non agricole ou forestière il faut une carte grise au dessus 1500kg de ptac et donc bien avoir le procès verbal de réception si on veut pouvoir l’immatriculer si ce n'est pas déjà fait.

Quand aux dire d'un gendarme il faut s'en méfié, il ne sont pas toujours au point sur les lois, faut dire que c'est pas toujours simple et ça change souvent, et puis ils ne sont pas avocat, et même ces derniers n'ont pas la science infuse.

fred ta525 a écrit:Quand aux dire d'un gendarme il faut s'en méfié, il ne sont pas toujours au point sur les lois, faut dire que c'est pas toujours simple et ça change souvent, et puis ils ne sont pas avocat, et même ces derniers n'ont pas la science infuse.

Tout à fait!! Leurs missions sont vastes et ils ne peuvent pas tout savoir, le mieux est de demander aux motards et autres affectés quasi uniquement aux contrôles routiers, ils ne savent pas tout non plus mais ils sont plus pointus quand même!

je sais que parfois les gendarmes ne sont pas de bons conseils . mais là il avait vérifié sérieusement dans c'est livre . je lui demanderai de me faire une photocopie du texte de lois . pour que je puisse le mettre en ligne est rassuré tout le monde ...

OBTENTION DU CERTIFICAT D'IMMATRICULATION
Pour obtenir le numéro d’immatriculation et le certificat d’immatriculation, il faut fournir à la préfecture l’ancienne carte grise ou le justificatif technique de conformité du véhicule. Pour les tracteurs, ce justificatif est le certificat de conformité délivré par le constructeur, conforme à un type CE – directive 2003/37/CE. Pour les autres matériels, le certificat d’homologation routière est délivré par la Dreal (ex-Mines, ex-Drire) en France (ou par l’autorité compétente dans l’Europe) soit au constructeur, qui appose sur une plaque spéciale le lieu et la date de réception, soit directement à titre isolé, sur demande. C’est ce document (appelé aussi «barré rouge») qui fera foi de la possibilité de circuler en complément de l’usage de la plaque d’exploitation ou pour obtenir le certificat d’immatriculation. Il est donc indispensable d’obtenir de tout vendeur ce certificat ou «barré rouge» lors d’achat de matériels d’occasion.

http://www.fdsea80.fr/espace-pratique/machinisme/circulation-des-engins-agricoles-et-reglementation/

http://www.sitmafgr.com/cr-conferences/CirculationRoutiere-Immatriculations.pdf

Désolé de remonté ce sujet

Je vois que les problèmes d'immatriculations de mes engins (tracteurs & remorques) vont encore être une vraie galère avec l'administration française (déjà que ...).
Je suis un particulier et je vais déjà devoir faire faire la carte grise du tracteur puisque mon père (qui était agriculteur) ne l'a plus depuis 1993, déjà une galère.
La seconde grosse galère : j'ai une remorque de 6T de PTAC qui est chez nous depuis les années 80 et aucun papiers pour aller avec, donc pas de certificat . Donc en tant que particulier je ne peux pas mettre mon numéro d'exploitation donc je pense qu'il va falloir passer par la Dreal, n'est-ce pas ? sans aucun dossier, juste la plaque constructeur en mauvais état ça va pas être simple et pour arranger le tout, je veux faire baisser le PTAC de 500Kg pour respecter la plaque du tracteur qui n'autorise qu'une remorque de 5,6T maxi.
Tout ça pour un véhicule qui passera que peu de temps sur les routes...

A vous lire je vois que tout n'est pas très clair mais comme tous véhicule roulant sur la voie publique doit être immatriculé et comme je suis un particulier je ne peux pas mettre un numéro d'exploitation donc je pense que la carte grise est obligatoire
Je demanderai conseil au près de la préfecture.

Salut pour le tracteur aucun problème ton père ou toi fait un certificat de perte de carte grise ( c'est presque gratuit 3 ou 4€ ) et basta après tu fais l'acte de vente
Pour la remorque tu contact le fabricant avec ta plaque ou ton. Umero de série

Bonsoir
Je déterre un peu ce sujet, pour ne pas en créer un sur le même sujet, je vient de faire l'acquisition d'une remorque dans une ferme, et elle a juste la plaque constructeur, et la plaque d'immatriculation en exploitation agricole, pensez vous que je puisse espérer obtenir une carte grise, ou puis je rouler sans, j'ai un peu parcouru ce sujet, et il y a tout et son contraire, de plus la marque de la remorque je ne sait pas si elle existe encore ou même si elle a été reprise , donc si vous avez une info,
Voila la bête

la marque Mouzon frère quelqu'un connait ?

Et étant très impatient une fois déchargé du camion, bien que la nuit était là je l'ai attelée pour voir, et miracle elle lève, et cerise sur le gâteau j'ai branché la prise et les feux fonctionne

Bonsoir,
Je viens (enfin) de recevoir la carte de grise de ma remorque agricole, une delmotte de 1962.
Mais j'avais le récépissé de déclaration de mise en circulation du véhicule.
Je ne sais pas si ça aurait marché sans ce papier mais qui sait .
En tout cas c'est une belle remorque !

En théorie il faut une carte grise pour circuler ( et pour pouvoir l'assurer)

 Ets MOUZON Frères à coté de la Mairie de Luzarches,
depuis 1900 ou avant, et jusqu'après WWII (voir Delcampe ou eBay...
C'est maintenant un "passage de l'ancienne forge"...!

Les "Tracteurs rouges" parlent d'Etreillers...
Un "Mouzon Environnement" ("autres machines outils") existait jusqu'en 2015,
dirigé par une Mme Delaplace...

Or donc:  http://www.delaplace.tk/  

levend a écrit:Désolé de remonté ce sujet

et pour arranger le tout, je veux faire baisser le PTAC de 500Kg pour respecter la plaque du tracteur qui n'autorise qu'une remorque de 5,6T maxi.

Bonjour levend,

Il n'est absolument pas nécessaire de déclasser le PTAC de ta remorque.

La règle à suivre c'est que le poids réel de l'ensemble de ne doit jamais dépasser le PTRA du tracteur, quelque soit le PTAC de la remorque.

En clair, il faut peser pour s'en assurer.

La loi s'appuie sur du bon sens :

1) Utiliser une remorque d'un PTAC par exemple dans ton cas à 5T, ne donne aucune certitude que la remorque ne sera pas surchargée , et donc que le PTRA soit dépassé.

2) Utiliser une remorque d'un PTAC de 10T à vide d'un poids de 2T respectera bien ton PTRA.

Donc seule une pesée est fiable pour vérifier les limitations de sécurité du tracteur, et c'est bien ce que fait la police lors des contrôles.

Enfin, il serait impossible pour les fabricants de remorques de vendre des remorques avec autant de PTAC qu'il y aurait de combinaison de tracteurs différents.

Cdlt

Bonsoir
Je re déterre, d'abord pour dire que j'ai obtenu ma carte grise pour la Mouzon, il y a un moment déjà, et j'avais oublié de venir le dire , en fait Mouzon à été repris et le repreneur, ( Laplace ) m'a fourni un certificat de conformité qui correspondait à peu prés, mais là j'ai une autre question, je ne trouve pas sur le net de texte clair précisant que les particuliers doivent avoir pour leurs tracteurs des remorques dument immatriculées, pourtant je suis sur que oui, et je suis en opposition avec un ami qui me dit que c'est faut si la remorque est d'avant 2013, pourtant je suis sur d'avoir raison, mais sans preuves , en plus c'est logique, car si pas besoin de papier,  alors même avec une remorque après 2013 suffirait de dire quelle est d'avant, un peu facile quand même, alors si quelqu'un a un texte ou document clair voir officiel je suis preneur merci

Bonjour,

Pour obtenir une CG d'une remorque d'avant 2013 pour un particulier, il faut fournir la notice descriptive (barré rouge) ou un certificat de conformité du constructeur.

J'ai une remorque sans ce document (Garnier PTAC 4T9 - Redon 35 - réceptionnée 1966) depuis 20 ans, et ce constructeur à fait faillite dans les 80.

Un membre aurait-il une remorque similaire et ce précieux document ?

Sinon, à défaut, il semble qu'il ne reste que la FFVE comme solution.

Quelqu'un a t-il été confronté à la même situation ?

Merci
Cdlt

Bonsoir
La solution FFVE n'est pour moi pas la bonne idée, car une remorque c'est fait pour la charger, et travailler, et une carte grise de collection, c'est pas fait pour ça, certains diront, y a pas de contrôles, mais bon, comme moi pour ma remorque fabricant disparu, mais souvent il y a un repreneur, voir peut être auprès de la chambre de commerce, des métiers, bon là ça risque d’être long,

Moi perso c’est ants qui me la met à l’envers j’ai retrouvé une vielle carte grise du grand père ou y a juste écris remorque 3,8 t et ni marque ni numéro
Donc je passe par le garage du coin pour remettre la remorque au goût du jour
Et la non il leurs faut un certificat d’homologation
Et il demande au garage de subtiliser la carte grise et de la détruire car je peu immatriculé autant de remorque que je veux
Bande d’incompétent notoire caché derrière un ordinateur et injoignable pour nous aider un peu à tout remettre dans la normalité
Maintenant je me promène avec le papier d’ants et le jour au les bleus m’arrêtent je leurs montre que leurs collègues n’ont pas voulut faire leurs travail