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SI vous voulez acheter un véhicule qui n'a plus sa carte grise...
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SI vous voulez acheter un véhicule qui n'a plus sa carte grise...
Bonjours,
Tout est dans le titre. Je vous donne ici la solution qu'on a utilisé pour celui de mon grand père dont on ne trouvait plus la carte grise après son décès. Maintenant, c'était un peu avant la dernière réforme des immatriculations qui a vue la mise en place de la plaque à vie. Avec le nouveau système, il y a peut-être quelques différences...
Comme on avait l'immatriculation (pas l'agricole peinte derrière le tracteur, mais celle à 4 chiffres deux lettres et deux chiffres figurant sur les carte grise et les papiers d'assurances...) , je suis allé à la préfecture avec certificat de cession, plus déclaration de pertes. Puis, quelques jours plus tard, j'ai reçus la carte grise.
Si vous ne connaissez pas l'immatricuation et n'avez que le N° d'exploitation agricole, l'assurance qui assurait le tracteur peut peut-être vous renseigner. Ou peut-être est-il possible de le retrouver à partir du numéro d'exploitation du tracteur. Le tout est de trouver la bonne personne derrière le bon guichet qui acceptera de vous aider.
Là où ça se complique un peu, théoriquement, c'est quand celui qui vous le vend n'est pas celui au nom de qui étaient les derniers papiers du véhicule. Il faudra retrouver ce dernier ou ses ayants droits s'il est décédé pour leur faire signer un certificat de cession.
Maintenant, c'était avant la dernière réforme des immatriculations qui a vue la mise en place de la plaque à vie. Avec le nouveau système, c'est peut-être plus faisable. Il faut demander...
Tout est dans le titre. Je vous donne ici la solution qu'on a utilisé pour celui de mon grand père dont on ne trouvait plus la carte grise après son décès. Maintenant, c'était un peu avant la dernière réforme des immatriculations qui a vue la mise en place de la plaque à vie. Avec le nouveau système, il y a peut-être quelques différences...
Comme on avait l'immatriculation (pas l'agricole peinte derrière le tracteur, mais celle à 4 chiffres deux lettres et deux chiffres figurant sur les carte grise et les papiers d'assurances...) , je suis allé à la préfecture avec certificat de cession, plus déclaration de pertes. Puis, quelques jours plus tard, j'ai reçus la carte grise.
Si vous ne connaissez pas l'immatricuation et n'avez que le N° d'exploitation agricole, l'assurance qui assurait le tracteur peut peut-être vous renseigner. Ou peut-être est-il possible de le retrouver à partir du numéro d'exploitation du tracteur. Le tout est de trouver la bonne personne derrière le bon guichet qui acceptera de vous aider.
Là où ça se complique un peu, théoriquement, c'est quand celui qui vous le vend n'est pas celui au nom de qui étaient les derniers papiers du véhicule. Il faudra retrouver ce dernier ou ses ayants droits s'il est décédé pour leur faire signer un certificat de cession.
Maintenant, c'était avant la dernière réforme des immatriculations qui a vue la mise en place de la plaque à vie. Avec le nouveau système, c'est peut-être plus faisable. Il faut demander...
GMCCCKW352- Résident permanent
- Nombre de messages : 175
Localisation : Haute Loire
Date d'inscription : 24/03/2013
Re: SI vous voulez acheter un véhicule qui n'a plus sa carte grise...
Bonsoir tous le monde,
J'ai fait exactement pareil pour mon 237 dont mon grand-père avait perdu la carte grise, nous avons été chez l'assureur et dans les archives, il a retrouvé la toute première assurance de 1962 !
Puis, nous avons emmené ce papier à la préfecture et pendant la semaine, on a eu la carte grise toute neuve !
J'ai fait exactement pareil pour mon 237 dont mon grand-père avait perdu la carte grise, nous avons été chez l'assureur et dans les archives, il a retrouvé la toute première assurance de 1962 !
Puis, nous avons emmené ce papier à la préfecture et pendant la semaine, on a eu la carte grise toute neuve !
Clem Mc-Cormick- Grand fan du forum
- Nombre de messages : 2318
Localisation : 18370
Age : 29
Tracteurs : Ferguson TEA-20 (1949) / Sift TD-4 (1954) / Renault E-30 (1956) / Farmall Super Cub (1958) / IH D-219 (1964) / IH D-439 (1964) / IH 523 (1969)
Date d'inscription : 27/05/2010
Re: SI vous voulez acheter un véhicule qui n'a plus sa carte grise...
faut que j'en fasse une.... mais j'ai une carte grise portant la mention vendu au dos... et forcement...il a jamais été changer....
et la...ma grosse connerie...acheter le tracteur sans faire de contrat achat/vente....
et la...ma grosse connerie...acheter le tracteur sans faire de contrat achat/vente....
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