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david brown 990
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david brown 990
par depienne 15/12/2011, 19:19
bonjour je voudrai s avoir si je sais assurer un david brown qui a pas de papier
depienne- Nouveau membre
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Re: david brown 990
par seb55 15/12/2011, 19:51
je ne pense pas qu'il te l'assurerons san scg ......... vu que sans cg il a pas le droit de rouler ... refait en faire une par la ffve
seb55- Résident permanent
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Re: david brown 990
par juju du 63 15/12/2011, 20:19
moi a la maaf il m'avait assurer un pony sans carte grise avec son numero de serie
j'avais fais une attestation sur l'honneur comme quoi il allez pas sur la route
que c'ete puor garder chez moi ou transporter sur un plateau
j'avais fais une attestation sur l'honneur comme quoi il allez pas sur la route
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Re: david brown 990
par Invité 15/12/2011, 20:27
Bonsoir,
Notre ami est belge , une fois , il vaudrait mieux qu'il ait une réponse de quelqu'un qui connait la réglementation en vigueur là haut.
Slt
Notre ami est belge , une fois , il vaudrait mieux qu'il ait une réponse de quelqu'un qui connait la réglementation en vigueur là haut.
Slt
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seb55- Résident permanent
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Re: david brown 990
par Barberousse 19/12/2011, 12:59
Bonjour,
Oui c'est possible. Il faut faire une déclaration de perte involontaire de papiers auprès de la police de ton village.
Ensuite, un policier viendra visiter le tracteur et contrôler les numéros de série et te remettra par la suite un document qui te permettra d'aller à la DIV pour recevoir un document de contrôle technique administratif valable 6 mois ou un an !
Tu pourra alors immatriculer ton tracteur et l'assurer. Ensuite tu devras passer au contrôle technique pour être en ordre définitivement.
A la prochaine...
Barberousse
Oui c'est possible. Il faut faire une déclaration de perte involontaire de papiers auprès de la police de ton village.
Ensuite, un policier viendra visiter le tracteur et contrôler les numéros de série et te remettra par la suite un document qui te permettra d'aller à la DIV pour recevoir un document de contrôle technique administratif valable 6 mois ou un an !
Tu pourra alors immatriculer ton tracteur et l'assurer. Ensuite tu devras passer au contrôle technique pour être en ordre définitivement.
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Barberousse
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